Search results for ETA
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1,042 datasets for “ETA”
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Principales opérations conduites par l’Agence des participations de l’État depuis sa création
Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2015
Tableau récapitulant les principales cessions, augmentations de capital, prises de participations et fusions conduites par l’APE depuis …
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Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Produits non transformes de la peche
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015
… http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements
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Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Liste des etablissements agrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 29 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Liste des etablissements enregistrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Décès par jour déclarés à l'État Civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Ces données sont issues du registre de l’état civil. ``` Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Décès …
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Naissances par jour déclarées à l'État Civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Ces données sont issues du registre de l’état civil. ``` Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Naissance …
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot
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Mariages par jour déclarés à l'État Civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Ces données sont issues du registre de l’état civil. ``` Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Mariage …
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Liste des etablissements enregistres au titre de l'arrete ministeriel du 28 fevrier 2000
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Données d'accessibilité des établissements partenaires Picto Access
APF FRANCE HANDICAP START UP STUDIOUpdated 14 Nov 2026
Ce jeu de données contient les informations d'accessibilité des établissements partenaires de Picto Access. Il est mis …
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L’état de santé de la population en France - Édition 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
… population, par déterminants et par pathologies, illustrant l’état de santé globalement favorable des Français. Il met également …
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Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2023
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Dec 2024
Ce jeu de données produit par la direction de l'immobilier de l'Etat présente la liste détaillée …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2019
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
Agrégats comptables 2019 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2020
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Dec 2020
Agrégats comptables 2020 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2021
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Dec 2022
Agrégats comptables 2021 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Dec 2022
Agrégats comptables 2022 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2023
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Dec 2024
Agrégats comptables 2023 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …
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Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015
Les Listes des ×tablissements producteurs d'aliments destin×s × l'alimentation animale agr××s CE conform×ment au …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2017
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2019
Agrégats comptables 2017 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en …
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