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16 datasets for “renouvelable”
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Programme de renouvellement urbain 1
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Périmètres des secteurs du Programme de Renouvellement Urbain 1 (PRU1) à Roubaix .
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 22 Sept 2025
Pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de …
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Nouveau programme national de renouvellement urbain
Ville de RoubaixUpdated 29 Sept 2026
Zonage des 4 quartiers en Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) Zonage des 4 quartiers en Nouveau …
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Centrales photovoltaïques communales
Ville de Saint-MaloUpdated 22 Feb 2016
Localisation et liste des centrales photovoltaïques installées sur des propriétés communales
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ZAENR (zones ayant une date de délibération)
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 15 May 2025
Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal
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Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jan 2026
Lancé en 2014, le NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) prévoit la transformation profonde de 448 quartiers …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat
Ville de RoubaixUpdated 3 Aug 2026
… handicaps, dans le cadre d’Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU).
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DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… Une convention de délégation a été signée pour une durée de 6 ans (2019-2024), renouvelée en 2025 …
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Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025
… délégant et la collectivité délégataire pour six années renouvelables dans le cadre d’une convention conclue sur la …
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Nbre benef APA a domicile Comm76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Aug 2020
… Il propose différents formulaires téléchargeables relatifs à l’APA (première demande, renouvellement, etc) : Il propose également une plaquette …
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Nbre benef APA a domicile EPCI76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Aug 2020
… Il propose différents formulaires téléchargeables relatifs à l’APA (première demande, renouvellement, etc) : Il propose également une plaquette …
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Assistants familiaux 76 2023 20241127
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Nov 2024
… demande de modification ou d’une demande de renouvellement. Le fichier proposé ici fournit le nombre d'assistants …
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Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025
… Une convention de délégation a été signée pour une durée de 6 ans (2019-2024), renouvelée en 2025 …
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RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024
… Le contrat est alors conclu pour une durée déterminée maximale de trois ans, renouvelable par périodes d'une …
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APAa Domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par CANTONS 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2024
… Il propose différents formulaires téléchargeables relatifs à l’APA (première demande, renouvelle
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RSU 125 Nombre de CDI conclus en 2022 CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… CDD) d'une durée maximale de trois ans, renouvelables par reconduction expresse, dans la limite d'une durée …
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