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16 datasets for “renouvelable”

  1. data.gouv.fr

    Programme de renouvellement urbain 1

    Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026

    Périmètres des secteurs du Programme de Renouvellement Urbain 1 (PRU1) à Roubaix .

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  2. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc

    Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 22 Sept 2025

    Pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de …

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  3. data.gouv.fr

    Nouveau programme national de renouvellement urbain

    Ville de RoubaixUpdated 29 Sept 2026

    Zonage des 4 quartiers en Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) Zonage des 4 quartiers en Nouveau …

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  4. data.gouv.fr

    Centrales photovoltaïques communales

    Ville de Saint-MaloUpdated 22 Feb 2016

    Localisation et liste des centrales photovoltaïques installées sur des propriétés communales

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  5. data.gouv.fr

    ZAENR (zones ayant une date de délibération)

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 15 May 2025

    Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal

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  6. data.gouv.fr

    Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jan 2026

    Lancé en 2014, le NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) prévoit la transformation profonde de 448 quartiers …

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  7. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat

    Ville de RoubaixUpdated 3 Aug 2026

    … handicaps, dans le cadre d’Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU).

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  8. data.gouv.fr

    DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    … Une convention de délégation a été signée pour une durée de 6 ans (2019-2024), renouvelée en 2025 …

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  9. data.gouv.fr

    Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025

    … délégant et la collectivité délégataire pour six années renouvelables dans le cadre d’une convention conclue sur la …

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  10. data.gouv.fr

    Nbre benef APA a domicile Comm76 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Aug 2020

    … Il propose différents formulaires téléchargeables relatifs à l’APA (première demande, renouvellement, etc) : Il propose également une plaquette …

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  11. data.gouv.fr

    Nbre benef APA a domicile EPCI76 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Aug 2020

    … Il propose différents formulaires téléchargeables relatifs à l’APA (première demande, renouvellement, etc) : Il propose également une plaquette …

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  12. data.gouv.fr

    Assistants familiaux 76 2023 20241127

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Nov 2024

    … demande de modification ou d’une demande de renouvellement. Le fichier proposé ici fournit le nombre d'assistants …

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  13. data.gouv.fr

    Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025

    … Une convention de délégation a été signée pour une durée de 6 ans (2019-2024), renouvelée en 2025 …

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  14. data.gouv.fr

    RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024

    … Le contrat est alors conclu pour une durée déterminée maximale de trois ans, renouvelable par périodes d'une …

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  15. data.gouv.fr

    APAa Domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par CANTONS 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2024

    … Il propose différents formulaires téléchargeables relatifs à l’APA (première demande, renouvelle

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  16. data.gouv.fr

    RSU 125 Nombre de CDI conclus en 2022 CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … CDD) d'une durée maximale de trois ans, renouvelables par reconduction expresse, dans la limite d'une durée …

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