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16 datasets for “ouvrages”
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OUVRAGE D ART 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2026
Table des ouvrages d’art du réseau routier du département de la Seine Maritime en 2019 Métadonnées [Lien …
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Ouvrages - CAPV - OpenData
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 20 Feb 2025
Cette couche géolocalise les ouvrages d’assainissement gérés par la communauté d’agglomération tels que les regards, les …
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Couches SIG Localisation Ouvrages Seine 2019 05 23
Département de la Seine-MaritimeUpdated 20 Mar 2025
Couches SIG regroupant la localisation des ouvrages hydrauliques en Seine exploités par le Département de la Seine-Maritime …
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Parkings de la Métropole TPM
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026
… parkings sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (parking de surface, parking relais, parking en ouvrage)
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Concession d'aménagement
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
… La concession d’aménagement s’accompagne du transfert de la maîtrise d’ouvrage de l’opération du concédant …
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Parking
Ville de NiortUpdated 13 Nov 2026
Emplacement des lieux de stationnement automobile en ouvrage et avec barrière sur la commune de Niort. La structure …
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Données relatives aux réseaux HTA
SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026
… l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution …
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Données relatives aux réseaux BT
SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026
… l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution …
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Données relatives aux postes
SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026
… l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution …
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Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… délégataires des aides à la pierre, maîtres d"ouvrage HLM, bailleurs privés). Elles proposent notamment en téléchargement un …
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Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025
… délégataires des aides à la pierre, maîtres d"ouvrage HLM, bailleurs privés). Elles proposent notamment en téléchargement un …
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Ligne 15 Sud : Tracé et localisation des gares
Société des grands projetsUpdated 12 Apr 2017
… peuvent encore être apportés à la localisation des ouvrages annexes et à l'axe du tracé. **Avertissement** Les …
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PLAI CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… délégataires des aides à la pierre, maîtres d'ouvrage HLM, bailleurs privés). Elles proposent notamment en téléchargement un …
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Veloroutes et voies vertes de la Seine Maritime 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 May 2022
… Le Département est ainsi maitre d’ouvrage des axes majeurs de circulations douces : la véloroute du Littoral, la …
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Monuments Historiques 76 avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024
… Le propriétaire d’un monument historique est, depuis 2009, le maître d’ouvrage des travaux qui y sont …
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Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025
… délégataires des aides à la pierre, maîtres d"ouvrage HLM). On y trouve notamment des informations sur les …
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