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11 datasets for “immeuble”
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Monuments historiques classés à Saint-Malo
Ville de Saint-MaloUpdated 3 Mar 2016
En 2014, 14 immeubles malouins, y compris en mer, sont protégés au titre des Monuments Historiques par un …
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Monument historique
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou …
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Monuments Historiques 76 avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024
Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Seine-Maritime en avril 2024. Ce statut de …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… s’agit du secteur où sont implantés des immeubles bâtis rapprochés et signalé par des panneaux d’entrée …
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Site patrimonial remarquable
Ville de RoubaixUpdated 25 Sept 2026
… La plupart des travaux réalisés sur des immeubles bâtis ou non bâtis, comme une cour ou un jardin …
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Bâtiment Art Déco
Ville de RoubaixUpdated 29 Sept 2026
… La ville reprend son expansion et de nombreux bâtiments, bureaux, immeubles, maisons et usines voient le jour. Une …
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lieux culturels en Seine Maritime 2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Nov 2021
… sur la fréquentation des musées de France, les immeubles protégés, etc., téléchargeables auxformats csv, json, excel, geojason, shapefile …
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Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par Canton CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Oct 2023
… principale de personnes âgées non-dépendantes, dans un immeuble comportant à la fois des locaux privatifs et des …
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Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023
… principale de personnes âgées non-dépendantes, dans un immeuble comportant à la fois des locaux privatifs et des …
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Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par Canton CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… principale de personnes âgées non-dépendantes, dans un immeuble comportant à la fois des locaux privatifs et des …
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Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… principale de personnes âgées non-dépendantes, dans un immeuble comportant à la fois des locaux privatifs et des …
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