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34 datasets for “fonctionnements”
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RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Sept 2024
… Les fonctionnaires occupant un emploi fonctionnel de direction doivent être comptabilisés uniquement dans leurs cadres d'emplois et …
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RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024
… Le détachement d’un fonctionnaire sur un emploi fonctionnel peut s’effectuer : * d’une collectivité ou d’un …
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New Brunswick Department of Transportation and Infrastructure Highway Network
Government of New Brunswick | Gouvernement du Nouveau-BrunswickUpdated 11 Nov 2026
This dataset contains a linear reference network of the roads and highways that are managed by the Department …
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RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Sept 2024
… Sociales (voir métadonnée ci-dessous), porte sur les fonctionnaires, titulaires et stagiaires du Département de la Seine-Maritime …
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Subventions CD76 2008-2023V1
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Apr 2025
… Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’investissement. Les aides peuvent faire l’objet d …
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Déchets d'équipements électriques et électroniques sur VGP
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
Les Déchets d'équipement électriques et électroniques (DEEE) concernent tous les appareils fonctionnant à pile, batterie ou électricité …
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RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur la répartition des effectifs, fonctionnaire et stagiaires comme contractuels, par sexe …
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RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, concerne les fonctionnaires et agents contractuels occupant un emploi permanent : par type d …
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RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… employant au moins 20 agents, tous statuts confondus (fonctionnaire ou contractuel), équivalents temps plein, sont assujettis à l …
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Envir continuité écologique - coeurs de biodiversité
Département de l'AinUpdated 31 Mar 2026
… indicateurs permettant de hiérarchiser leur qualité et leur fonctionnalité écologique à l’échelle du Département (Cf. Notice technique …
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Places PMR - Autun
Ville d'AutunUpdated 5 Oct 2018
… Vous pouvez : - Télécharger le fichier .shp avec ses homonymes aux formats .dbf et .shx, ils fonctionnent ensemble. - Télécharger …
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Périmetres des Centres Départementaux de Solidarité (CDS)
Département de l'AinUpdated 13 Mar 2024
… des secteurs géographiques plus restreints àl’est.Leur fonctionnement devra permettre d’accueillir les habitants dans les CDS …
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Périmetres des Centres Départementaux de Solidarité (CDS)
Département de l'AinUpdated 12 Aug 2024
… des secteurs géographiques plus restreints àl’est.Leur fonctionnement devra permettre d’accueillir les habitants dans les CDS …
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Envir continuité écologique - zone humide
Département de l'AinUpdated 31 Mar 2026
… Les zones humides ont de nombreuses fonctionnalités importantes et utiles à l’homme. Elles représentent notamment une aubaine …
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Perimetres des Territoire Sociaux
Département de l'AinUpdated 7 Jan 2022
… La partie est du département compte-tenue de sa géographie montagneuse est subdivisé en 3 avec un fonctionnement …
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Périmetres des Territoire Sociaux
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… La partie est du département compte-tenue de sa géographie montagneuse est subdivisé en 3 avec un fonctionnement …
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RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024
… Les agents contractuels occupant un emploi fonctionnel de direction doivent être comptabilisés uniquement dans les cadres d'emplois …
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Subventions CD76 20191231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Feb 2021
… Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’investissement. Les aides peuvent faire l’objet d …
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SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025
… conseils départementaux ainsi que sur le mode de fonctionnement et les compétences des Départements. * Site du Ministère de …
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RD PR
Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026
… Les points baïonnettes fonctionnent toujours par paire PBD (point de début de baïonnette) et PBF (point de fin …
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