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41 datasets for “dispositif”
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Dispositif de mesure de la qualité de l air sur le territoire de la région Occitanie
Atmo OccitanieUpdated 29 Sept 2025
Dispositif de mesure de la qualité de l air sur le territoire de la région Occitanie Les polluants …
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Vidéoprotection - Implantation des caméras - KML + ods
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Nov 2018
Implantation des caméras prévues par le plan de vidéoprotection pour Paris (été 2012).200 caméras sont opérationnelles pour …
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Benef RSA anciennete dans dispositif CD76 2016a2022 20230817
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Sept 2023
… régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2022. Ce fichier est issu …
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Périmètre d'autorisation préalable de mise en location
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
… Pour renforcer les dispositifs déjà appliqués sur le territoire, elle a souhaité adopter l’autorisation préalable de mise …
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Périmètres des CPLT
Région GRAND ESTUpdated 14 Jan 2016
… Il s'agit d'un dispositif de contractualisation entre la Région Lorraine et ses territoires ; visant à mobiliser …
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Aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juin2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jul 2024
… un taux unique de subvention à 30 %.pour la majorité des dispositifs, pas de date butoir pour le …
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Aides a l investissement des communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juillt2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
… un taux unique de subvention à 30 %.pour la majorité des dispositifs, pas de date butoir pour le …
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Établissements d’accueil du jeune enfant
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
… réalisant du multi-accueil, donc l'ensemble des dispositifs qui sont ni familiaux, ni scolaires, et qui offrent …
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Soutien commerces ruraux par commune CD76 2017a2020 20210824
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Aug 2021
… aides-aux-communes/guide-des-aides/voir-les-dispositifs/commerce-rural-de-proximite.html](https://www.seinemaritime.fr …
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Nbre Infos preoccuptes ASE CD76 UTAS 2019a2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025
… Deuxième rapport dédié au dispositif Olinpe 2022" sur la mise en oeuvre du dispositif de transmission des données …
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Équipements facilitant la pratique du vélo à Toulon Provence Méditerranée
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 13 Nov 2026
… de gonflage et des points d’eau, * des dispositifs de signalisation et de comptage vélos, * des services liés …
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Référentiel routier - Points de repère (PR) des routes départementales de Haute-savoie (janv-2025)
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026
… Les points de repère ou PR - La représentation ponctuelle des dispositifs PR du réseau routier départemental de Haute …
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Soutien immob entreprise par EPCI CD76 2017a2020 20210825
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Aug 2021
… voir glossaire dans les métadonnées) au titre du dispositif d'aide à l'immobilier d'entreprises en 2017 …
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Maisons France services 76 novembre 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Dec 2023
… Le site officiel de France services propose des informations sur l'actualité du dispositif ainsi qu'un outil …
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Aide aux Collégiens - ACRI en Seine-Maritime par Canton CD76 20260903
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Sept 2026
… Le dispositif ACRI a pour objectif d’améliorer le bien-être des collégiens, en prenant partiellement en charge …
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Aide aux Collegiens ACRI par EPCI CD76 2022a2024 20250929
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025
… Le dispositif d’Aide aux Collégiens pour la Restauration et l’Internat (ACRI) a pour objectif d’améliorer …
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Aide aux Collegiens ACRI par canton CD76 2022a2024 20250929
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jun 2025
… Le dispositif d’Aide aux Collégiens pour la Restauration et l’Internat (ACRI) a pour objectif d’améliorer …
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Aides aux collegiens ACRI CD76 par EPCI 2022a2025 20260903
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Sept 2026
… Le dispositif d’Aide aux Collégiens pour la Restauration et l’Internat (ACRI) a pour objectif d’améliorer …
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Tourisme POI76 20200821
Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Aug 2023
… Ces données sont issues de DATAtourisme, le dispositif national de collecte et de diffusion en open data des …
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Points d interet touristiques 76 20210817
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Sept 2021
… Ces données sont issues de DATAtourisme, le dispositif national de collecte et de diffusion en open data des …
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