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22 datasets for “contrats”
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Contrat de Territoires juin2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… Le site propose une cartographie des projets inscrits aux contrats de territoire. Pour chaque territoire, la Région et …
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Etablissements scolaires
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 6 Aug 2026
… disjunctive.secteur_prive_code_type_contrat&disjunctive.secteur_prive_libelle_type_contrat&disjunctive.code_ministere&disjunctive.libelle_ministere …
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Parcours Emploi Competences CD76 2021a2023 20240730
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Sept 2024
… Les parcours emploi compétences sont des contrats de droit privé, à durée déterminée (CDD) ou indéterminée (CDI). Métadonnées …
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Concession d'aménagement
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Périmètres des concessions d’aménagement dans le cadre des conventions publiques d’aménagement (CPA) et des contrats de …
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RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024
… Les données sont présentées par filière (déclinée par cadre d’emplois), par type de contrat croisé par le …
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Périmètres des CPLT
Région GRAND ESTUpdated 14 Jan 2016
Périmètres des Contrats de Partenariat Lorraine et Territoires. Il s'agit d'un dispositif de contractualisation entre la …
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Annuaire Colleges76 27 05 2020 Min Educ nat
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… nom, adresse, contact, statut public ou privé (et type de contrat), nombre d'élèves, restauration ou non, hébergement …
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Annuaire colleges 76 Min educ nat 20231005
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Aug 2024
… nom, adresse, contact, statut public ou privé (et type de contrat), nombre d'élèves, restauration ou non, hébergement …
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Quartiers prioritaires de la ville de Saint-Quentin
Saint-Quentin (Aisne)Updated 11 Mar 2016
… Ces nouvelles délimitations viennent remplacer les zones urbaines sensibles (Zus) et les quartiers en contrat urbain de cohésion …
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RSU 125 Nombre de CDI conclus en 2022 CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre de Contrats à Durée Indéterminée (CDI) conclus par le …
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RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024
… Le contrat est alors conclu pour une durée déterminée maximale de trois ans, renouvelable par périodes d'une …
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RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Il peut également s’agir d’un contrat de projet correspondant à la réalisation d’une mission déterminée …
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RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Il peut également s’agir d’un contrat de projet correspondant à la réalisation d’une mission déterminée …
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Annuaire Colleges 76 Min Educ nat aout2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Aug 2024
… nom, adresse, contact, statut public ou privé (et type de contrat), nombre d'élèves, restauration ou non, hébergement …
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Accueil familial personnes handicapees AFPH par EPCI CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Aug 2023
… Sont notamment abordés le coût de la prestation, le contrat type règlementaire, etc. Un lien est proposé vers …
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Accueil familial personnes handicapees AFPH par Canton CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Aug 2023
… Sont notamment abordés le coût de la prestation, le contrat type règlementaire, etc. Un lien est proposé vers …
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Accueil familial pers handcp depenses et beneficiaires EPCI76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Aug 2024
… Sont notamment abordés le coût de la prestation, le contrat type règlementaire, etc. Un lien est proposé vers …
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Accueil familial pers handcp Dépenses et beneficiaires CANTONS76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Aug 2024
… Sont notamment abordés le coût de la prestation, le contrat type règlementaire, etc. Un lien est proposé vers …
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Annuaire education complet CD76 aout2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Sept 2024
… nom, adresse, contact, statut public ou privé (et type de contrat), nombre d"élèves, restauration ou non, hébergement …
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RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… brute et nette, qualification des postes, type de contrat de travail, heures travaillées par sexe et qualification, etc …
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