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12 datasets for “REMP”
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ENERGIE - POTENTIEL DE GEOTHERMIE A l'IRIS
Métropole du Grand ParisUpdated 20 Jun 2023
… pour la production de chauffage et d'ECS) remplaçable par de la géothermie de surface, pour les parcelles …
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ENERGIE - POTENTIEL DE GEOTHERMIE A LA COMMUNE
Métropole du Grand ParisUpdated 20 Jun 2023
… pour la production de chauffage et d'ECS) remplaçable par de la géothermie de surface, pour les parcelles …
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Naissances dans l'Ain maille Commune
Département de l'AinUpdated 14 Nov 2022
… Dans les fichiers les chiffres inférieurs à 5 sont remplacés par la valeur -9999. série de 2001 à …
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Quartiers prioritaires de la ville de Saint-Quentin
Saint-Quentin (Aisne)Updated 11 Mar 2016
… Ces nouvelles délimitations viennent remplacer les zones urbaines sensibles (Zus) et les quartiers en contrat urbain de cohésion …
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Bibliotheques des collectivites territoriales 76 aout2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Nov 2024
… Cependant, les données disponibles dans ce jeu sont uniquement celles ayant été remplies au niveau des lieux de …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… villages (La loi LCAP du 7 juillet 2016 remplace les AVAP et ZPPAUP par les sites patrimoniaux remarquables …
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Liste des EPCI 76 eligibles R3232 1 20220503
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024
… Le potentiel financier (voir glossaire dans les métadonnées) remplace, depuis 2005, le potentiel fiscal comme élément de mesure …
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Liste communes rurales et comm EPCI eligibles ingenierie territoriale R3232-1 CD76 0522
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024
… Le potentiel financier (_voir glossaire dans les métadonnées_) remplace, depuis 2005, le potentiel fiscal comme élément de mesure …
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Repertoire des associations 76 20220101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023
… Il remplace depuis 2010 le répertoire Waldec (Web des associations librement déclarées). Chaque association est identifiée par un …
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Ecart salarial horaire hommes femme et revenu median par EPCI76 INSEE 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Oct 2023
… Ce site permet de de remplir ces obligations mais également de consulter les index (par entreprise, par Département …
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RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Sept 2024
… activité et ne perçoivent qu’un revenu de remplacement ; * les fonctionnaires originaires de la collectivité pris en charge …
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RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024
… législatives qui autorisent leur recrutement, y compris les remplaçants de fonctionnaires momentanément indisponibles car ils sont affectés sur …
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