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Filtersdata.gouv.fr · KML
7 datasets for “execution”
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Données relatives aux réseaux HTA
SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026
… à réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens …
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Données relatives aux réseaux BT
SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026
… à réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens …
- KML
- ZIP
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Données relatives aux postes
SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026
… à réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens …
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Aide Educative Budgetaire Renforcee AEBR Cantons CD76 2017a2024 20250617
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Sept 2025
… n exécutant l’outil d’analyse Joindre des entités.
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Donnees essentielles commande publique CD76 2018a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2024
… des marchés, leur durée et leur lieu d’exécution, etc. Des données mises à jour sont téléchargeables au …
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RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… une tâche précise, ponctuelle et limitée à l'exécution d'actes déterminés » dernier alinéa de l’article 1er …
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RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… une tâche précise, ponctuelle et limitée à l'exécution d'actes déterminés » dernier alinéa de l’article 1er …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- GEOJSON
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