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41 datasets for “doi”
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Déchets de soins à risques infectieux (Pharmacies)
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
… Ils doivent donc être déposés en pharmacie exclusivement en boîte homologuée.
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Déchets d'équipements électriques et électroniques sur VGP
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
… Ils doivent donc être déposés en déchèteries ou aux permanences.
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Points d'apport volontaire textiles sur VGP
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
… Les textiles doivent être déposés propres et secs dans des sacs fermés (moins de 50 litres). Plus de …
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Espèces animales recensées par commune en Picardie
Picardie NatureUpdated 24 Jun 2016
… Le cumul du nombre d'espèces est intéressant mais ne doit pas être interprété comme un indicateur unique …
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Identification des secteurs routiers mortels pour les amphibiens de Picardie
Picardie NatureUpdated 21 Apr 2016
… Cette carte fait état de nos connaissances actuelles qui doivent être complétées pour avoir une meilleure vision des …
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Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
… Il sʼagit de zones où différentes mesures doivent être prises pour gérer le rejet des eaux pluviales. Les …
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Circonscritions législatives 74 - 2015
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… les circonscriptions doivent représenter un nombre comparable d'habitants afin de respecter le principe d'égalité devant le …
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Délibérations du Conseil municipal
Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022
… relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises …
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Site patrimonial remarquable
Ville de RoubaixUpdated 25 Sept 2026
… Dès lors qu’il est créé, le SPR doit être pris en compte dans la définition du projet …
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RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024
Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU …
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RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Sept 2024
… Les fonctionnaires occupant un emploi fonctionnel de direction doivent être comptabilisés uniquement dans leurs cadres d'emplois et …
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Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025
… En contrepartie, les bénéficiaires doivent s’engager, par convention avec l’ANAH (Agence Nationale de l’Habitat), à …
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Etat montants bruts perçus en 2022 par elus CD76 11avril2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Apr 2023
… établit que les états des indemnités des élus doivent porter sur des montants bruts. * Site collectivités-locales : [](https …
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Etat montants bruts perçus en 2019 par conseillers dptmtx CD76 20201210
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jun 2021
… les collectivités territoriales, qui établit que les états des indemnités des élus doivent porter sur des montants bruts.
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RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU …
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Assistants maternels 76 2023 20241127
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Dec 2024
… La personne doit obligatoirement avoir été agréée par les services du département. Le fichier proposé ici fournit le …
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RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024
Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU …
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RSU 125 Nombre de CDI conclus en 2022 CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU …
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Etat indemnites montants bruts perçus en 2023 par elus CD76 L.3123 19 2 1 CGCT 22avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2025
… établit que les états des indemnités des élus doivent porter sur des montants bruts. * Site collectivités-locales : [](https …
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Valeurs index egalite professionnelle HF CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Oct 2024
… Toutes les entreprises d’au moins 50 salariés doivent calculer et publier leur Index de l’égalité professionnelle …
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