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Filtersdata.gouv.fr · KML
  1. data.gouv.fr

    Stationnement aménagé pour les personnes à mobilité réduite

    Agglomération de Chalons en ChampagneUpdated 3 Aug 2018

    Géolocalisation des aménagements de stationnement adaptés aux personnes à mobilité reduite (PMR) sur la ville de Châlons-en …

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  2. data.gouv.fr

    Aides personalisees autonomie a domicile APAD EPCI76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2023

    … bénéficiaire (portage de repas, etc.) \- L’adaptation du logement, (matériel adapté, adaptation de l’habitat..) \- Les aides techniques …

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  3. data.gouv.fr

    Aides personalisees autonomie a domicile APAD Canton76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2023

    … bénéficiaire (portage de repas, etc.) \- L’adaptation du logement, (matériel adapté, adaptation de l’habitat..) \- Les aides techniques …

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  4. data.gouv.fr

    Fresques Urbaines

    Ville de RoubaixUpdated 29 Sept 2026

    … ancrage dans l'espace urbain, où elles s'adaptent à l'architecture, à la lumière naturelle et aux …

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  5. data.gouv.fr

    DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    … d'habitabilité, favoriser les économies d'énergie et adapter les logements au vieillissement et au handicap. Sont ainsi …

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  6. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat

    Ville de RoubaixUpdated 3 Aug 2026

    … habitat indigne, le ravalement de façade et l’adaptation du logement au vieillissement et aux handicaps, dans le …

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  7. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … objectif de protection du cadre de vie, d’adapter la Réglementation Nationale de la Publicité (RNP) aux caractéristiques …

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  8. data.gouv.fr

    Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025

    … Les travaux d’adaptation demandés par les locataires sont exclus et relèvent de l’aide Habitat Autonomie. Métadonnées …

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  9. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … objectif de protection du cadre de vie, d’adapter la Réglementation Nationale de la Publicité (RNP) aux caractéristiques …

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  10. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … objectif de protection du cadre de vie, d’adapter la Réglementation Nationale de la Publicité (RNP) aux caractéristiques …

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  11. data.gouv.fr

    Episodes de pollution pour les departements de la Region Occitanie pour l annee derniere et jusqu a la veille

    Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026

    … Il comporte des messages sanitaires adaptés au polluant correspondant à l'épisode de pollution en cours, ainsi que …

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  12. data.gouv.fr

    Episodes de pollution prévus ou constatés

    Atmo Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Jan 2024

    … Il comporte des messages sanitaires adaptés au polluant correspondant à l’épisode de pollution en cours, ainsi que …

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  13. data.gouv.fr

    Episode de pollution pour les departements de la Region Occitanie de la veille jusqu'au lendemain

    Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026

    … Il comporte des messages sanitaires adaptés au polluant correspondant à l'épisode de pollution en cours, ainsi que …

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  14. data.gouv.fr

    Monuments Historiques 76 avril2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024

    … Les données proposées dans ce fichier ont été adaptées par Esri France. Elles sont projetées en Web Mercator …

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  15. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires politique de la ville ANCT 26avril2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2026

    … Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été menée dans …

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  16. data.gouv.fr

    QPV adresse 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Dec 2024

    … Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été menée dans …

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  17. data.gouv.fr

    QPV communes 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Dec 2024

    … Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été menée dans …

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“ADA” datasets · Open Data Finder