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147 datasets for “fonctions”
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Zones Humides 2012 Typologie SDAGE
Département de l'AinUpdated 10 Dec 2025
… Par leurs différentes fonctions, ils jouent un rôle primordial dans la régulation de la ressource en eau, l …
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ROUTE DU RHUM 2014 - Implantation des bateaux dans le port de Saint-Malo
Ville de Saint-MaloUpdated 20 Jan 2016
… En fonction des inscriptions définitives et des résultats des qualifications, l'implantation peut varier jusqu'à la date …
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BASSIN HYDRAULIQUE 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
… des eaux pluviales en Seine-et-Marne », qui vient illustrer les fonctions des bassins hydrauliques routiers (pdf téléchargeable)
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Envir continuité écologique - coeurs de biodiversité
Département de l'AinUpdated 31 Mar 2026
… indicateurs permettant de hiérarchiser leur qualité et leur fonctionnalité écologique à l’échelle du Département (Cf. Notice technique …
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Places PMR - Autun
Ville d'AutunUpdated 5 Oct 2018
… Vous pouvez : - Télécharger le fichier .shp avec ses homonymes aux formats .dbf et .shx, ils fonctionnent ensemble. - Télécharger …
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Canalisations - CAPV - OpenDATA
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Feb 2025
… SIAH et SIARE non représentés) qui ont pour fonction le transport. Cette couche permet d'indiquer la présence …
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Périmetres des Centres Départementaux de Solidarité (CDS)
Département de l'AinUpdated 13 Mar 2024
… des secteurs géographiques plus restreints àl’est.Leur fonctionnement devra permettre d’accueillir les habitants dans les CDS …
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Périmetres des Centres Départementaux de Solidarité (CDS)
Département de l'AinUpdated 12 Aug 2024
… des secteurs géographiques plus restreints àl’est.Leur fonctionnement devra permettre d’accueillir les habitants dans les CDS …
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Adresses Dieppe 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Apr 2024
… du Ministère de la Transformation et de la Fonction Publique. Il permet de visualiser les rues et numéros …
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OU TRAVAILLENT LES AGENTS CD76 2019 12 31
Département de la Seine-MaritimeUpdated 7 Sept 2020
… lien vers de nombreuses études et rapports sur les agents de la fonction publique territoriale (effectifs et rémunération)
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D OU VIENNENT LES AGENTS CD76 2019 12 31
Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Sept 2020
… lien vers de nombreuses études et rapports sur les agents de la fonction publique territoriale (effectifs et rémunération)
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Envir continuité écologique - zone humide
Département de l'AinUpdated 31 Mar 2026
… Les zones humides ont de nombreuses fonctionnalités importantes et utiles à l’homme. Elles représentent notamment une aubaine …
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Perimetres des Territoire Sociaux
Département de l'AinUpdated 7 Jan 2022
… La partie est du département compte-tenue de sa géographie montagneuse est subdivisé en 3 avec un fonctionnement …
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Périmetres des Territoire Sociaux
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… La partie est du département compte-tenue de sa géographie montagneuse est subdivisé en 3 avec un fonctionnement …
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Adresses Rouen Metropole fev2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Apr 2024
… du Ministère de la Transformation et de la Fonction Publique. Il permet de visualiser les rues et numéros …
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RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024
… Les agents contractuels occupant un emploi fonctionnel de direction doivent être comptabilisés uniquement dans les cadres d'emplois …
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Adresses Le Havre Métropole fev2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Nov 2020
… du Ministère de la Transformation et de la Fonction Publique. Il permet de visualiser les rues et numéros …
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Conseil departemental 76 membres synthese 20211220
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024
… date de naissance, date de début du mandat, catégorie socio-professionnelle, fonctions, etc.
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Colleges de la Seine Maritime CD76 202006
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… identifie le collège dont relève un jeune, en fonction de l’adresse de sa famille et des liens …
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SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026
… date de naissance, date de début du mandat, catégorie socio-professionnelle, fonctions, etc. * Site de la Haute Autorité …
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