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41 datasets for “exercice”
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Laboratoire Departemental Analyses BA CD76 BP 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2021
… Le budget primitif présente les recettes et des dépenses prévisionnelles de l'exercice budgétaire de l'année à …
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Laboratoire Départemental Analyses BA CD76 BP 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 12 Aug 2021
… Le budget primitif présente les recettes et des dépenses prévisionnelles de l'exercice budgétaire de l'année à …
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Parc Zoologique BA CD76 BP 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2021
… Le budget primitif présente les recettes et des dépenses prévisionnelles de l'exercice budgétaire de l'année à …
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Parc Zoologique BA CD76 BP 2019
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2021
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Parc Zoologique BA CD76 BP 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2021
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Parc Equipement BA CD76 CA 2019
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2021
… Le compte administratif présente les recettes et les dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année …
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Parc Zoologique BA CD76 CA 2019
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2021
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Parc Zoologique BA CD76 CA 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2021
… Le compte administratif présente les recettes et les dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année …
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Parc Zoologique BA CD76 CA 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 12 Aug 2021
… Le compte administratif présente les recettes et les dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année …
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Parc Equipement BA CD76 CA 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2021
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Parc Equipement BA CD76 CA 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 12 Aug 2021
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Creche Departementale BA CD76 CA 2019
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2021
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Parc Equipement BA CD76 BP 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2021
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Parc Equipement BA CD76 BP 2019
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2021
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Parc Equipement BA CD76 BP 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2021
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BUDGET PPAL CD76 CA 2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jul 2024
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BUDGET PPAL CD76 CA 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jul 2024
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Creche Departementale BA CD76 BP 2019
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2021
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RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024
… lui sont confiées et n'affecte pas leur exercice. Les activités exercées à titre accessoire susceptibles d'être …
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Valeurs index egalite professionnelle HF CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Oct 2024
… Les entreprises qui emploient au moins 1 000 salariés pour le troisième exercice consécutif doivent également calculer et …
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