Search results for sous-prefecture
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47 datasets for “sous-prefecture”
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Chefs lieux
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jan 2020
Toponyme de la zone d'habitat dans laquelle se trouve la mairie de la commune. Dans certains cas …
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Etablissements administratifs ou militaires
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jan 2020
Désignation d'un établissement, site ou zone ayant un caractère public ou administratif ou militaire.
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Bâti remarquable
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jan 2020
Bâtiment de plus de 20 m² possédant une fonction, contrairement aux bâtiments indifférenciés, et dont la fonction est …
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Services publics en Tarn-et-Garonne
Sous-préfecture de CastelsarrasinUpdated 20 Jul 2021
Jeux de données sur les services publics en Tarn-et-Garonne
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Arrondissements départementaux d'Île-de-France
IGNUpdated 6 Oct 2026
… L'arrondissement est une circonscription administrative de l'État dont le chef-lieu est la sous-préfecture. Le …
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Fond de carte : Arrondissements départementaux
HuwiseUpdated 13 Feb 2026
Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" de Huwise. Ces données sont utilisées dans nos processeurs …
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Affiches électorales
Département des Hauts-de-SeineUpdated 15 Sept 2021
… Les bureaux des élections de la Préfecture des Hauts-de-Seine et des Sous-Préfectures de Boulogne-Billancourt …
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Affiches électorales
Département des Hauts-de-SeineUpdated 15 Sept 2021
… Préfecture des Hauts-de-Seine, Sous-Préfecture de Boulogne-Billancourt, Sous-Préfecture d’Antony, élections européennes, élections présidentielles …
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Les inondations du Rhône en héritage - entretiens auprès des gestionnaires des inondations de 1993 - 94 et 2003
UMR 5600Updated 12 Jul 2016
… majeurs sur la commune, une représentante de la sous-Préfecture d’Arles, le directeur général adjoint du SYMADREM …
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Corpus d'entretiens auprès des gestionnaires des inondations du Bas-Rhône de 1993-94 et 2003
CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 4 Jan 2022
… majeurs sur la commune, une représentante de la sous-Préfecture d’Arles, le directeur général adjoint du SYMADREM …
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Arrondissements
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023
… le nom de la ville siège de la sous-préfecture. Le département des Hauts-de-Seine se compose …
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ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro. L …
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Associations dont le siège social est à Roubaix (données RNA - Journal officiel des associations et fondations d'entreprises)
Administration du Premier ministre / Journal officiel des associations et fondations d'entrepriseUpdated 15 Jul 2023
… dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro. L …
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Les associations pour Moissy-Cramayel
Ministère de l'IntérieurUpdated 29 Mar 2022
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). Enrichissement …
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Arrondissements
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023
… le nom de la ville siège de la sous-préfecture. Le département des Hauts-de-Seine se compose …
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Répertoire National des Associations - CA Territoire de l'Ouest
Ministère de l'IntérieurUpdated 10 Nov 2026
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). Enrichissement …
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Associations de Montreuil
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Nov 2026
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). Enrichissement …
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Répertoire National des Associations
Ministère de l'IntérieurUpdated 10 Nov 2026
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). Enrichissement …
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Associations du territoire Roumois Seine
Ministère de l'IntérieurUpdated 10 Nov 2026
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). Enrichissement …
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Répertoire national des associations (RNA) - Île-de-France
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Nov 2026
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). Enrichissement …
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