Search results for reste-a-charge
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15 datasets for “reste-a-charge”
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Dépenses de santé et restes à charge
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Apr 2026
Ce jeu de données porte sur les dépenses de santé, le recours aux soins et les restes à …
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Dépenses de santé et restes à charge
DREES/OSAM/BAMEDSUpdated 13 Apr 2026
Ce jeu de données porte sur les dépenses de santé, le recours aux soins et les restes à …
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Les comptes de la santé - Répartition par financeur
DREES/SEEE/BACSUpdated 1 Oct 2026
… Cependant, les postes suivants ne contiennent pas de détails concernant les montants des organismes complémentaires et le reste …
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Les comptes de la santé - Répartition par financeur
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Oct 2026
… Cependant, les postes suivants ne contiennent pas de détails concernant les montants des organismes complémentaires et le reste …
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- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Paris Logement Familles
Direction des Solidarités (DSOL)Updated 10 Mar 2026
… comme le RSA), dans la limite du reste à charge après application des aides de la CAF. Les …
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- data.gouv.fr
Paris Logement Familles
Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026
… comme le RSA), dans la limite du reste à charge après application des aides de la CAF. Les …
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Paris Logement Familles Monoparentales
Direction des Solidarités (DSOL)Updated 10 Mar 2026
… hors minimas sociaux), dans la limite du reste à charge après application des aides de la CAF. Les …
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- data.gouv.fr
Paris Logement Familles Monoparentales
Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026
… hors minimas sociaux), dans la limite du reste à charge après application des aides de la CAF. Les …
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Bénéficiaires de l'APA à domicile : base floutée (V1)
DREES/OSOL/BHDUpdated 17 Feb 2025
… https://gitlab.com/DREES_code/public/modeles/autonomix , pour simuler des restes à charge à domicile. Version de …
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Moncompteformation - Les formations engagées
CDC et DGEFPUpdated 4 Nov 2026
… par grande famille de financeurs (France compétences, reste à charge titulaire, France Travail, régions, OPCO…). Le prix moyen …
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Moncompteformation - Les formations engagées - Corse
CDC et DGEFPUpdated 19 Jun 2025
… par grande famille de financeurs (France compétences, reste à charge titulaire, France Travail, régions, OPCO…). Le prix moyen …
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Bénéficiaires de l'APA à domicile : base floutée (V1)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 17 Feb 2025
… code est disponible ici : , pour simuler des restes à charge à domicile. Version de la base : v1 mise …
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- OCTET-STREAM
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Moncompteformation - Les formations engagées
Caisse des DépôtsUpdated 4 Nov 2026
… par grande famille de financeurs (France compétences, reste à charge titulaire, France Travail, régions, OPCO…). Le prix moyen …
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Moncompteformation - Les usagers
CDC et DGEFPUpdated 4 Oct 2026
… par grande famille de financeurs (France compétences, reste à charge titulaire, France Travail, régions, OPCO…). Lorsqu’une combinaison …
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- data.gouv.fr
Moncompteformation - Les usagers
Caisse des DépôtsUpdated 4 Oct 2026
… par grande famille de financeurs (France compétences, reste à charge titulaire, France Travail, régions, OPCO…). Lorsqu’une combinaison …
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