Search results for modalite
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700 datasets for “modalite”
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Modalités de gestion et titulaires DSP assainissement
GPS&OUpdated 15 Oct 2026
Identification des délégataires du service public en charge de l'exploitation des réseaux l'assainissement pour l'ensemble …
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Modalités de gestion et titulaires DSP eau potable
GPS&OUpdated 14 Oct 2026
Identification des délégataires du service public en charge de l'approvisionnement en eau potable pour l'ensemble des …
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Modalità di presentazione ISEE - statistiche
Comune di Bologna - Area Educazione e FormazioneUpdated 2 Dec 2020
Numero dichiarazioni ISEE presentate on line e numero totale ISEE nell’anno solare.
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Répartition et proportion des modalités d'écoulement en Pays de la Loire
TEOUpdated 17 Jul 2024
Jeu de données à l'origine de la cartographie de la répartition et des proportions des différentes modalités …
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Les modalités départementales de gestion de l'ASH des personnes âgées
DREES/OSOL/BCLUpdated 22 Feb 2021
Les données mises à disposition portent sur les modalités départementales de gestion de l'aide sociale à l …
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Dans les séries « condition d’octroi et raisons de non-demande de crédit », la modalité « sans réponse » peut prendre la proportion 0 : pourquoi ?
Updated 23 Sept 2026
… La proportion d'entreprises ne répondant pas à cette question (modalité « ne sait pas ») est donc désormais égale …
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Quelles sont les modalités de calcul du taux des avances sur titres ?
Updated 23 Sept 2026
Les modalités de calcul du taux des avances sur titres font l’objet d’une décision du Gouverneur …
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ZFE Clermontoise
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025
Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …
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ZFE Clermontoise
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025
Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …
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Implantations bancaires internationales
Updated 23 Sept 2026
Modalités des implantations à l'étranger des groupes bancaires français. | Conditions for setting up French banking groups abroad.
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Demandes de raccordement en Pays de la Loire - Maille régionale & départementale - Historiques cumulés
EnedisUpdated 30 Jun 2026
… géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Il contient l'historique cumulé du jeu …
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Cartographie nationale des accueils Urssaf
UrssafUpdated 22 Dec 2025
Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 12 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse MétropoleUpdated 12 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Parcs de stationnement
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
Localisation des parcs de stationnement intégrant notamment l’ensemble des offres de stationnement, la politique tarifaire, des modalités …
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Parcs de stationnement
Toulouse MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Localisation des parcs de stationnement intégrant notamment l’ensemble des offres de stationnement, la politique tarifaire, des modalités …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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