Search results for mineurs
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118 datasets for “mineurs”
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Aisne: Tracé du lit mineur dans le secteur d'Évergnicourt (1825)
PIREN-SeineUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Set de deux cartes anciennes de l'Aisne provenant des Archives Nationales et …
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Seine : Lit mineur dans le secteur de la Bassée (1839)
Sorbonne Université - UMR 7619 METISUpdated 18 Jan 2021
… Emprise du lit mineur de la Seine dans le secteur de la Bassée (entre Nogent-sur-Seine et …
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Nombre de mineurs ayant fait l'objet d'un placement à l'aide sociale à l'enfance dans le département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Nombre de mineurs ayant fait l'objet d'un placement à l'aide sociale à l'enfance du …
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CdS : Rapports annuels, avis et recommandations de la Commission de Surveillance
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 1 Dec 2025
Tableau analytique des rapports, avis et recommandations de la Commission de surveillance des Centres pour jeunes privés de …
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Mineurs vivant dans un ménage sans revenus d’un travail de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 2 Dec 2024
L’indicateur clé rapporte le nombre d’enfants de moins de 18 ans dont aucun des parents n …
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Mineurs vivant dans un ménage sans revenus d’un travail de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
L’indicateur clé rapporte le nombre d’enfants de moins de 18 ans dont aucun des parents n …
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Cadastre minier
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 12 Dec 2025
Généalogie : Données produites et mises à jour par le service Mines et Carrières de la DIMENC. Elles sont …
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ODWB_CdR
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 13 Nov 2026
La Commission de recours https://cds-cdr.cfwb.be est une juridiction administrative spécialisée et indépendante présidée par …
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Bilans sedimentaires du Rhône dans la retenue de Bourg-lès-Valence (1969-2016)
CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 25 Mar 2024
Lien vers la fiche source Tableau présentant les bilans sédimentaires calculés dans le lit mineur du Rhône dans …
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Maison d'assistants maternels en Mayenne
Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Jan 2023
… par décret en Conseil d'Etat, accueillir des mineurs au sein d'un lieu appelé “ maison d'assistants …
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Carte du bruit routier (LDEN)
Toulouse MétropoleUpdated 22 Oct 2026
… La source de données rencontre encore des erreurs mineures que nous tachons de résoudre.
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Maison d'assistants maternels en Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Jan 2023
… par décret en Conseil d'Etat, accueillir des mineurs au sein d'un lieu appelé “ maison d'assistants …
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Carte du bruit routier (LDEN)
Toulouse métropoleUpdated 22 Oct 2026
… La source de données rencontre encore des erreurs mineures que nous tachons de résoudre.
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Liste des structures enfance jeunesse - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 17 Jan 2020
… Ce jeu de données comprend les multi-accueils (crèches), Relais Petite Enfance, les accueils collectifs de mineurs pour …
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Obstacles à l'écoulement - France entière
SANDREUpdated 28 May 2026
… des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de …
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Obstacles à l'écoulement - Métropole - Version 2018
SANDREUpdated 27 Apr 2017
… des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de …
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Centres de santé sexuelle (CSS) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 18 Sept 2026
… d’accompagnement, de prévention, et aussi de soins, pour les mineur(e)s comme les majeur(e)s.
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Centres de santé sexuelle (CSS) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 18 Sept 2026
… d’accompagnement, de prévention, et aussi de soins, pour les mineur(e)s comme les majeur(e)s.
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Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020
… charge physique temporaire de leur(s) enfant(s) mineur(s) hors de leur foyer. Cette mesure concerne les …
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Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020
… charge physique temporaire de leur(s) enfant(s) mineur(s) hors de leur foyer. Cette mesure concerne les …
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