Search results for fonds-de-concours
FiltersJSON
30 datasets for “fonds-de-concours”
- Opendatasoft hubLive preview
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2010
DBUpdated 13 Dec 2018
rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) du budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) du Budget général …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2008, 2009, 2010
DBUpdated 13 Dec 2018
rattachement des fonds de concours pour 2008, 2009 et 2010 par ministère. En pièce jointe une notice explicative.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Loi de finances initiale 2012, fonds de concours (FDC) du budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) du Budget général …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) du budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) du Budget général …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) des comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes d …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) des comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Loi de finances initiale 2012, fonds de concours (FDC) des comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes d …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Loi de finances initiale 2012, fonds de concours (FDC) du budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2012)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) du Budget général …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Loi de finances initiale 2012, fonds de concours (FDC) des comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) des comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes d …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2008, 2009, 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
rattachement des fonds de concours pour 2008, 2009 et 2010 par ministère. En pièce jointe une notice explicative.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) des comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes de …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Loi de finances initiale 2012, fonds de concours (FDC) des comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2012)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes d …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Loi de finances initiale 2012, fonds de concours (FDC) des comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2012)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes de …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Fonds de concours DIRCOVE
Rennes MétropoleUpdated 29 Mar 2023
… Grâce au Fonds de concours, la métropole appuie l'investissement des communes afin d'accompagner leur développement. Le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Fonds de concours DIRCOVE
Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Mar 2023
… Grâce au Fonds de concours, la métropole appuie l'investissement des communes afin d'accompagner leur développement. Le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
SLA - Fonds de concours attribués aux communes- campagne de 2018-2020
Saint-Louis AgglomérationUpdated 14 Oct 2021
Saint-Louis Agglomération a décidé de mettre en place un dispositif d’attribution de fonds de concours en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
SLA - Fonds de concours attribués aux communes- campagne de 2018-2020
Saint-Louis AgglomérationUpdated 14 Oct 2021
Saint-Louis Agglomération a décidé de mettre en place un dispositif d’attribution de fonds de concours en …
- CSV
- JSON
- ZIP