Search results for fonciere
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417 datasets for “fonciere”
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Property Assessment Map / Carte d'évaluation foncière
Service New Brunswick / Service Nouveau-BrunswickUpdated 8 Nov 2026
Property assessment parcels for New Brunswick. / Parcelles d’évaluation foncière pour le Nouveau-Brunswick.
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Foncier - Châteauroux Métropole
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 5 Feb 2026
Parcelles propriété de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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Foncier - commune de Châteauroux
VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 5 Feb 2026
Parcelles propriété de la commune de Châteauroux.
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Demandes de valeurs foncières DVF
Updated 25 Jan 2024
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ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER BRETAGNE
MDSN AtexoUpdated 10 Mar 2024
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER BRETAGNE
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HABITATION - Valeurs_foncières
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Base « demande de valeurs foncières » compilant cinq années de transactions immobilières et foncières sur la commune.
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DONNEES : Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération (données partielles)
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération. Donnée non exhaustive
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Zones d'acquisition foncières des départements
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 13 Feb 2008
Cartographie informatique des terrains acquis par les départements
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Foncier - Châteauroux Métropole
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 5 Feb 2026
Parcelles propriété de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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Foncier - commune de Châteauroux
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 5 Feb 2026
Parcelles propriété de la commune de Châteauroux.
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Associations Foncières Pastorales de Corse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jul 2015
Périmètres des Associations Foncières Pastorales de Corse à l'étude ou créées
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tendances valfoncier CAPB foncier pro bâti 2021
CAPBUpdated 4 Nov 2022
Jeu de données uniquement présent pour représentation graphique.
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tendances valfoncier CAPB foncier pro bâti 2022
CAPBUpdated 28 Feb 2024
Jeu de données uniquement présent pour représentation graphique.
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Demandes de valeurs foncières géolocalisées
data.gouv.frUpdated 26 Jun 2025
Ce jeu de données est dérivé du jeu de données Demandes de valeurs foncières diffusé par la DGFiP …
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Valeurs foncières CAPB terrains + locaux pro - 2022
Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, retraitement CAPBUpdated 17 Jun 2026
Cette base de données présente les valeurs foncières des terrains et biens professionnels (locaux commerciaux, industriels, entrepôts, bureaux …
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Valeurs foncières CAPB terrains + locaux pro - 2021
Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, retraitement CAPBUpdated 7 Sept 2022
Cette base de données présente les valeurs foncières des terrains et biens professionnels (locaux commerciaux, industriels, entrepôts, bureaux …
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Demande de valeurs foncières
DGFiPUpdated 18 May 2026
La base de données « Demandes de valeurs foncières », ou DVF, recense l’ensemble des ventes de biens fonciers …
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Logements : localisation du foncier bati
CA Melun Val de SeineUpdated 3 Apr 2026
Batis ayant une vocation de logements. Retraitement du MOS 2025. NB: les prisons sont également recensées dans les …
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Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)
Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2016
Périmètres délimités et votés par les conseils municipaux, le conseil d’administration de l’AEV et créés par …
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Taux d'imposition par commune - Taxe foncière sur les propriétés baties 2018
Ministère de l'économie et des financesUpdated 17 Jun 2020
Taux d'imposition pour la taxe foncière sur les propriétés bâties en 2018 appliqué par les communes, syndicats …
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