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84 datasets for “enveloppe”
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Enveloppes budgétaires relatives à la sécurité et à la sûreté maritime
IfremerUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant les enveloppes budgétaires relatives à la sécurité et à la sûreté …
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PLU bioclimatique - Filets gabarit-enveloppe
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Filets gabarit-enveloppe Version du PLU votée par le Conseil de …
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Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire
SYLOAUpdated 30 Sept 2025
Enveloppes des espaces de mobilité dynamique et écologique sur l'estuaire de la Loire délimités selon la guide …
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Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire
SYLOAUpdated 30 Sept 2025
Enveloppes des espaces de mobilité dynamique et écologique sur l'estuaire de la Loire délimités selon la guide …
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PLU bioclimatique - Filets gabarit-enveloppe
Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Filets gabarit-enveloppe** Version du PLU votée par le Conseil de …
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Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Sept 2025
Enveloppes des espaces de mobilité dynamique et écologique sur l'estuaire de la Loire délimités selon la guide …
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Localisation des habitats naturels présents dans l'enveloppe de référence du site Natura 2000 « Posidonies du Cap d'Agde » - Atlas
IfremerUpdated 30 Jan 2026
… Le périmètre du site N2000 ou enveloppe de référence couvre 2329 hectares, entre la digue Ouest du Grau …
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Enveloppes de la taxe GEMAPI en Pays de la Loire
Ministère de l'économie et des financesUpdated 8 Sept 2026
Depuis 2018, les compétences de GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) relèvent des EPCI, qui …
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Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau en Pays de la Loire
Updated 21 May 2024
… EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont été élaborées dans la perspective d'approcher les …
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Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau de Auvergne-Rhône-Alpes
Updated 2 Aug 2017
… les inondations par débordements de cours d'eau (EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont …
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Projets soumis au vote du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jan 2024
… Un dernier projet a été sélectionné afin d'atteindre au plus proche le maximum de l'enveloppe, en …
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Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019
… Une enveloppe prévisionnelle de travaux de 28 M€ leur est dédiée. Elles bénéficient d’un cahier des charges …
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Isobathe avec intervalles de 1m sur les emprises du cadastre aquacole
CeremaUpdated 15 May 2025
… dalles Litto3D en isolignes avec un intervalle de 1m à l'intérieur de l'enveloppe du cadastre aquacole.
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Inventaire des zones d'aptitude aquacole du littoral français. Volume 1 : conchyliculture
IfremerUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Le lot de données contient les enveloppes des zones d'élevage conchylicole existantes …
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PIM (Programme d'investissement de la Mandature)
Ville de ParisUpdated 13 May 2015
… Montant PIM | Le montant PIM est l'enveloppe allouée en Crédits de Paiement (CP) sur la période 2015 …
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PIM (Programme d'investissement de la Mandature)
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 13 May 2015
… Montant PIM Le montant PIM est l'enveloppe allouée en Crédits de Paiement (CP) sur la période 2015 …
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Projets soumis au vote du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jan 2024
… Un dernier projet a été sélectionné afin d'atteindre au plus proche le maximum de l'enveloppe, en …
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Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019
… Une enveloppe prévisionnelle de travaux de 28 M€ leur est dédiée. Elles bénéficient d’un cahier des charges …
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Milieux potentiellement humides modélisés (2014)
SextantUpdated 15 May 2025
… Cette carte modélise les enveloppes qui, selon les critères géomorphologiques et climatiques, sont susceptibles de contenir des zones …
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( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
… Il a été convenu que les « enveloppes de mailles » seront utilisées comme support pour l’identification des corridors …
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