Search results for attributaire
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243 datasets for “attributaire”
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Référentiel Entreprise Attributaire des Acheteurs Région Grand Est
Grand Est DéveloppementUpdated 12 Nov 2026
Référentiel des Entreprises Attributaires filtrées sur les acheteurs de la région Grand Est. Jeu de données destiné à …
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Référentiel Entreprise Complet (Attributaires + Sous-traitants)
Grand Est DéveloppementUpdated 12 Nov 2026
Référentiel qui consolide le Référentiel Entreprises Attributaires et le Référentiel Sous-traitants, notamment pour construire la Fiche Entreprise …
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Référentiel Entreprise Attributaire
Grand Est DéveloppementUpdated 12 Nov 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012
DAEUpdated 26 Jan 2026
… Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013
DAEUpdated 26 Jan 2026
… Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
Liste des marchés >40k€ conclus pour l'année 2021 par la métropole de Clermont-Ferrand, et faisant apparaître …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
Liste des marchés >40k€ conclus pour l'année 2021 par la métropole de Clermont-Ferrand, et faisant apparaître …
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Droits de mutations à titre onéreux d'immeubles par collectivité attributaire
DESFUpdated 20 Oct 2026
Les données présentées correspondent aux recouvrements enregistrés par direction locale dans la comptabilité auxiliaire de la DGFiP, retraités …
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Droits de mutations à titre onéreux d'immeubles par collectivité attributaire
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2026
Les données présentées correspondent aux recouvrements enregistrés par direction locale dans la comptabilité auxiliaire de la DGFiP, retraités …
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Liste des marchés conclus en 2015
Région Île-de-FranceUpdated 1 Apr 2016
… objet du marché, nature, date de notification, attributaires et leur code postal, seuils des marchés et montant HT …
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Liste des marchés conclus en 2015
Région Île-de-FranceUpdated 1 Apr 2016
… objet du marché, nature, date de notification, attributaires et leur code postal, seuils des marchés et montant HT …
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Parkings Relais (P+R)
Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire GrenobloiseUpdated 19 Dec 2023
Localisation et données attributaires des parkings relais (P+R). Ces parkings sont reliés aux réseaux de transport en …
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Origine géographique des titulaires de marchés 2018-2023
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 10 Aug 2024
… en cas de marché multi-attributaires, le montant indiqué correspondant au montant total du marché tous attributaires confondus …
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Culture au Futur 1ere édition - L'incroyable manufacture
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Oct 2019
Attributaires de l'opération Culture au futur, par Départements.
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Culture au Futur 1ere édition - L'incroyable manufacture
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Oct 2019
Attributaires de l'opération Culture au futur, par Départements.
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Culture au Futur 1ere édition - L'incroyable manufacture
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Oct 2019
Attributaires de l'opération Culture au futur, par Départements.
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Marchés publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Aug 2021
… marché, le nom de l’attributaire, le code postal de l'attributaire (s'il est établi en France …
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Les marchés publics de travaux en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 21 May 2015
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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