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41 datasets for “agec”
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[AGEC] Fichiers consolidés des déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
data.gouv.frUpdated 9 Nov 2026
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Déclaration AGEC depuis 2025
Sicoval - communauté d'agglomération du Sud-Est toulousaiUpdated 28 Sept 2026
Dépenses 2025 sur les 17 catégories listées dans la loi AGEC n° 2020-105 du 10 février 2020
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Déclaration AGEC depuis 2025
Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousainUpdated 28 Sept 2026
Dépenses 2025 sur les 17 catégories listées dans la loi AGEC n° 2020-105 du 10 février 2020
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[Achats publics] Recensement des Achats issus de l'économie circulaire (AGEC) 2025
Grand Paris SudUpdated 6 Jul 2026
Le recensement annuel des achats issus de l'économie circulaire (AGEC) permet aux acheteurs publics de déclarer chaque …
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[Achats publics] Recensement des Achats issus de l'économie circulaire (AGEC) 2025
Grand Paris SudUpdated 6 Jul 2026
Le recensement annuel des achats issus de l'économie circulaire (AGEC) permet aux acheteurs publics de déclarer chaque …
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Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Ville de Tours
Ville de ToursUpdated 30 Jun 2026
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d …
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Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Ville de Tours
Ville de ToursUpdated 30 Jun 2026
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d …
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Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 30 Jun 2026
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d …
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Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 30 Jun 2026
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d …
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Déclaration AGEC - Ville de Lorient
Ville de Lorient ©Updated 24 Jun 2026
… contre le gaspillage et l’économie circulaire dite AGEC impose aux collectivités territoriales de déclarer les montants des …
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Déclaration AGEC - Ville de Lorient
Ville de LanesterUpdated 24 Jun 2026
… contre le gaspillage et l’économie circulaire dite AGEC impose aux collectivités territoriales de déclarer les montants des …
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Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC
Ville de ParisUpdated 8 Jul 2026
… contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) prescrit une déclaration sur les achats de produits issus …
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Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 8 Jul 2026
… contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) prescrit une déclaration sur les achats de produits issus …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
CD28Updated 28 May 2026
… ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC), au plus tard dans les six mois suivant l …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 28 May 2026
… ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC), au plus tard dans les six mois suivant l …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024
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