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176 datasets for “zonage”
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(zonage) PPR Inondation Garonne (2018)
Ville d'AgenUpdated 1 Aug 2018
(zonage) PPR Inondation Garonne (2018)
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Liste et zonage des bureaux de vote, format json
Mairie de MontluçonUpdated 8 Aug 2024
Liste et zonage des bureaux de vote au format json
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Zonage PLUi - Bourges Plus
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026
Zonages du plan local d'urbanisme intercommunal de Bourges Plus
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DONNEES : Zonage des bureaux de vote de la ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Zone de vote de la ville de Colmar. Une zone englobe un certain nombre d'habitants qui doivent …
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PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.
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Zonage PLU
Mairie de CannesUpdated 24 Jun 2024
Zonages du PLU. Visualiser le jeu de données sur le portail géographique de la ville de Cannes : [Voir …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Zonage
Nantes MétropoleUpdated 22 Apr 2019
Zonage du PLUm en vigueur * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme …
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Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015
Cette couche permet de disposer de plusieurs informations issue de la superposition de plusieurs zonages dont : \- l'armature …
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Zonage des documents d'urbanisme applicables sur la Commune de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 18 Jul 2025
Jeu de données permettant d'identifier les documents d'urbanisme applicables sur la commune de Guérande.
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Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Zonage du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5 …
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Eaux usées - zonage du réseau - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
Indication géographique du type d'assainissement (collectif / non collectif). zone géographique où le raccordement au réseau de traitement …
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Zonage du réseau des eaux usées
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020
Indication géographique du type d'assainissement (collectif / non collectif). zone géographique où le raccordement au réseau de traitement …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2024)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2024
Synthèse du zonage réglementaire du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2024 …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Zonage
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
Le zonage est décrit dans le code de l'urbanisme sur la base d’une partition stricte, sans …
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PLUi-HD - Zonage du document d'urbanisme
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022
Zonages du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez …
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Zonages urbains - Politique de la Ville de la Métropole TPM
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026
Classe d'entités localisant les différents zonages urbains dans le cadre de la politique de la ville sur …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2022 et décembre 2023)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2022
Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …
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Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 4 approuvée le 20/07/2019 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Zonage du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 20 juillet 2019 (modification 4 …
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PLUi de Rennes Métropole : Zones règlementaires - plan de zonage du règlement
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
Cette couche de données du zonage réglementaire du PLUi est une agrégation du zonage conçue pour les visualiser …
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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2015)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2015
Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …
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