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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    (zonage) PPR Inondation Garonne (2018)

    Ville d'AgenUpdated 1 Aug 2018

    (zonage) PPR Inondation Garonne (2018)

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  2. data.gouv.fr

    Liste et zonage des bureaux de vote, format json

    Mairie de MontluçonUpdated 8 Aug 2024

    Liste et zonage des bureaux de vote au format json

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  3. data.gouv.fr

    Zonage PLUi - Bourges Plus

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026

    Zonages du plan local d'urbanisme intercommunal de Bourges Plus

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  4. data.gouv.fr

    DONNEES : Zonage des bureaux de vote de la ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Zone de vote de la ville de Colmar. Une zone englobe un certain nombre d'habitants qui doivent …

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  5. data.gouv.fr

    PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.

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  6. data.gouv.fr

    Zonage PLU

    Mairie de CannesUpdated 24 Jun 2024

    Zonages du PLU. Visualiser le jeu de données sur le portail géographique de la ville de Cannes : [Voir …

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  7. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Zonage

    Nantes MétropoleUpdated 22 Apr 2019

    Zonage du PLUm en vigueur * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme …

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  8. data.gouv.fr

    Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015

    Cette couche permet de disposer de plusieurs informations issue de la superposition de plusieurs zonages dont : \- l'armature …

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  9. data.gouv.fr

    Zonage des documents d'urbanisme applicables sur la Commune de Guérande

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 18 Jul 2025

    Jeu de données permettant d'identifier les documents d'urbanisme applicables sur la commune de Guérande.

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  10. data.gouv.fr

    Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Zonage du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5 …

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  11. data.gouv.fr

    Eaux usées - zonage du réseau - Angers Loire Métropole

    Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026

    Indication géographique du type d'assainissement (collectif / non collectif). zone géographique où le raccordement au réseau de traitement …

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  12. data.gouv.fr

    Zonage du réseau des eaux usées

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020

    Indication géographique du type d'assainissement (collectif / non collectif). zone géographique où le raccordement au réseau de traitement …

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  13. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2024)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2024

    Synthèse du zonage réglementaire du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2024 …

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  14. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Zonage

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024

    Le zonage est décrit dans le code de l'urbanisme sur la base d’une partition stricte, sans …

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  15. data.gouv.fr

    PLUi-HD - Zonage du document d'urbanisme

    Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022

    Zonages du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez …

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  16. data.gouv.fr

    Zonages urbains - Politique de la Ville de la Métropole TPM

    Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026

    Classe d'entités localisant les différents zonages urbains dans le cadre de la politique de la ville sur …

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  17. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2022 et décembre 2023)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2022

    Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …

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  18. data.gouv.fr

    Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 4 approuvée le 20/07/2019 - Commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Zonage du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 20 juillet 2019 (modification 4 …

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  19. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : Zones règlementaires - plan de zonage du règlement

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023

    Cette couche de données du zonage réglementaire du PLUi est une agrégation du zonage conçue pour les visualiser …

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  20. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2015)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2015

    Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …

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“zonage” datasets · Open Data Finder