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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Nombre de Logements vacants

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Jan 2016

    Nombre de logements vacants de 1962 à 2009

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  2. data.gouv.fr

    Nombre de logements par catégorie en 1999, 2007 et 2012 par commune

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020

    … nombre de logements vacants en 1999 ; P07_RP : nombre de résidences principales en 2007 ; P07_RSECOCC : nombre de …

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  3. data.gouv.fr

    Nombre de logements par catégorie en 1999, 2006 et 2011 par commune

    Région des Pays de la LoireUpdated 28 Jul 2016

    … nombre de logements vacants en 1999 ; P06_RP : nombre de résidences principales en 2006 ; P06_RSECOCC : nombre de …

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  4. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 19 Apr 2022

    … l'application de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - \- pour un logement vacant : l’application …

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  5. data.gouv.fr

    Logements 2013 Communes m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 31 May 2017

    Caractéristiques des logements et des résidences principales, en 2013, dans les communes de m2A. Taille des logements et …

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  6. data.gouv.fr

    Logements et résidences principales en 2019

    Dijon métropoleUpdated 4 Oct 2022

    Les données fournissent des résultats sur les logements, résidences principales, résidences secondaires et logements occasionnels, logements vacants, maisons …

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  7. data.gouv.fr

    Logements par catégorie en 2021

    Région des Pays de la LoireUpdated 12 Sept 2022

    … résidence principale, résidence secondaire et logement occasionnel, logements vacants) par commune en 2019. Géographie communale au 1er janvier …

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  8. data.gouv.fr

    Stations Vélo en Libre Service (VLS) de La Roche-sur-Yon

    La Roche-sur-Yon AgglomérationUpdated 1 Jun 2026

    … sur-Yon avec visualisation en temps réel du nombre de vélos disponibles et du nombre de places vacantes.

    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026

    … la taxe sur logements vacants (TLV), * la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV), * la majoration de …

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  10. data.gouv.fr

    Taux de couverture d'accueil du jeune enfant [Région]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 22 Jan 2026

    … pas en compte le fait qu’une place puisse être vacante ou au contraire utilisée par plusieurs enfants.

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  11. data.gouv.fr

    Taux de couverture d'accueil du jeune enfant [Département]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 22 Jan 2026

    … pas en compte le fait qu’une place puisse être vacante ou au contraire utilisée par plusieurs enfants.

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  12. data.gouv.fr

    Taux de couverture d'accueil du jeune enfant [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 22 Jan 2026

    … pas en compte le fait qu’une place puisse être vacante ou au contraire utilisée par plusieurs enfants.

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  13. data.gouv.fr

    Taux de couverture d'accueil du jeune enfant [EPCI]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 22 Jan 2026

    … pas en compte le fait qu’une place puisse être vacante ou au contraire utilisée par plusieurs enfants.

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  14. data.gouv.fr

    Taux de couverture d'accueil du jeune enfant - historique 2017-2022 [EPCI]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 22 Jan 2026

    … pas en compte le fait qu’une place puisse être vacante ou au contraire utilisée par plusieurs enfants.

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  15. data.gouv.fr

    Taux de couverture d'accueil du jeune enfant - historique 2017-2022 [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 22 Jan 2026

    … pas en compte le fait qu’une place puisse être vacante ou au contraire utilisée par plusieurs enfants.

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  16. data.gouv.fr

    Taux de couverture d'accueil du jeune enfant - historique 2017-2022 [Département]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 22 Jan 2026

    … pas en compte le fait qu’une place puisse être vacante ou au contraire utilisée par plusieurs enfants.

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  17. data.gouv.fr

    Taux de couverture d'accueil du jeune enfant - historique 2017-2022 [Région]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 22 Jan 2026

    … pas en compte le fait qu’une place puisse être vacante ou au contraire utilisée par plusieurs enfants.

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  18. data.gouv.fr

    Taux de couverture d'accueil du jeune enfant [Communal]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 22 Jan 2026

    … pas en compte le fait qu’une place puisse être vacante ou au contraire utilisée par plusieurs enfants.

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  19. data.gouv.fr

    Taux de couverture d'accueil du jeune enfant - historique 2017-2022 [Communal]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 22 Jan 2026

    … pas en compte le fait qu’une place puisse être vacante ou au contraire utilisée par plusieurs enfants.

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  20. data.gouv.fr

    Simulateur des ZONES TENDUES

    Premier ministreUpdated 5 Feb 2024

    … le droit à l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties ; • logement vacant : l’application …

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