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58 datasets for “transmission”

  1. data.gouv.fr

    Indicateurs business par commune (France métropolitaine)

    NextToYourBusinessUpdated 19 Jun 2026

    … ventes de fonds (BODACC), dirigeants et pression de transmission — part des 60 ans et plus (INPI RNE), friches …

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  2. data.gouv.fr

    Lignes équipées de liaison radio sol-train

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    … La liaison peut être sans transmission de données (SANS TD), avec transmission (AVEC TD) ou GSM. Les coordonnées …

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  3. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Neuville-sur-Saône

    Neuville-sur-SaôneUpdated 31 Oct 2026

    Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …

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  4. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Rillieux-la-Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026

    Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …

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  5. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    Saint-Cyr-au-Mont-d'OrUpdated 31 Oct 2026

    Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …

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  6. data.gouv.fr

    Températures en temps réel sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … la transmission des données devrait s'arrêter d'ici fin 2024, en fonction du niveau de batterie de …

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  7. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de la Ville de Lille - Juin 2022

    Mairie de LilleUpdated 22 Nov 2022

    … Elles sont consultables [ici](https://deliberations.mairie-lille.fr/) * * * Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle …

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  8. data.gouv.fr

    RISQUES - Types

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … dossier de Transmission d'Information au Maire (ex DCS et PAC) * DICRIM: Document d'Information Communal des populations …

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  9. data.gouv.fr

    RISQUES - Information_Préventive

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … dossier de Transmission d'Information au Maire (ex DCS et PAC) * DICRIM: Document d'Information Communal des populations …

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  10. data.gouv.fr

    RISQUES - Arrêtés_catastrophes_naturelles

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … dossier de Transmission d'Information au Maire (ex DCS et PAC) * DICRIM: Document d'Information Communal des populations …

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  11. data.gouv.fr

    Mode de cantonnement des lignes

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    … BM) * Les cantonnements téléphoniques (CAPI et CT) * Les transmissions voie-machine (TVM) * Les ETCS * autres Dernière mise à …

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  12. data.gouv.fr

    Les Fabriques de Culture soutenues en 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015

    … avec le public (amateur ou professionnel) et de transmission des savoirs et ainsi, inscrivent leur action en relation …

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  13. data.gouv.fr

    Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau

    Région Île-de-FranceUpdated 14 Mar 2024

    … Les données publiées sont les plus récentes en notre possession, des délais de transmission étant nécessaires. Elles correspondent …

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  14. data.gouv.fr

    Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2019

    … Les données publiées sont les plus récentes en notre possession, des délais de transmission étant nécessaires. Elles correspondent …

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  15. data.gouv.fr

    Lieux et équipements culturels

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 23 Feb 2024

    … industries culturelles, de la délégation générale à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle, du Centre …

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  16. data.gouv.fr

    Données hospitalières relatives à l'épidémie de COVID-19 en France

    Région BretagneUpdated 7 Apr 2020

    … place des actions pour prévenir et limiter la transmission de ce virus sur le territoire national. Les données …

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  17. data.gouv.fr

    Données hospitalières relatives à l'épidémie de COVID-19 en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Apr 2020

    … place des actions pour prévenir et limiter la transmission de ce virus sur le territoire national. Les données …

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  18. data.gouv.fr

    Délibérations Commune de Roques

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … net/docs/)_ _Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes …

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  19. data.gouv.fr

    Délibérations Commune d'Auterive

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … net/docs/)_ _Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes …

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  20. data.gouv.fr

    Délibérations Commune de Castelmaurou

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … net/docs/)_ _Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes …

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“transmission” datasets · Open Data Finder