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58 datasets for “transmission”
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Indicateurs business par commune (France métropolitaine)
NextToYourBusinessUpdated 19 Jun 2026
… ventes de fonds (BODACC), dirigeants et pression de transmission — part des 60 ans et plus (INPI RNE), friches …
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Lignes équipées de liaison radio sol-train
SNCFUpdated 24 Mar 2022
… La liaison peut être sans transmission de données (SANS TD), avec transmission (AVEC TD) ou GSM. Les coordonnées …
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Délibérations de la commune de Neuville-sur-Saône
Neuville-sur-SaôneUpdated 31 Oct 2026
Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …
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Délibérations de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026
Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …
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Délibérations de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Saint-Cyr-au-Mont-d'OrUpdated 31 Oct 2026
Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …
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Températures en temps réel sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… la transmission des données devrait s'arrêter d'ici fin 2024, en fonction du niveau de batterie de …
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Délibérations du conseil municipal de la Ville de Lille - Juin 2022
Mairie de LilleUpdated 22 Nov 2022
… Elles sont consultables [ici](https://deliberations.mairie-lille.fr/) * * * Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle …
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RISQUES - Types
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… dossier de Transmission d'Information au Maire (ex DCS et PAC) * DICRIM: Document d'Information Communal des populations …
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RISQUES - Information_Préventive
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… dossier de Transmission d'Information au Maire (ex DCS et PAC) * DICRIM: Document d'Information Communal des populations …
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RISQUES - Arrêtés_catastrophes_naturelles
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… dossier de Transmission d'Information au Maire (ex DCS et PAC) * DICRIM: Document d'Information Communal des populations …
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Mode de cantonnement des lignes
SNCFUpdated 24 Mar 2022
… BM) * Les cantonnements téléphoniques (CAPI et CT) * Les transmissions voie-machine (TVM) * Les ETCS * autres Dernière mise à …
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Les Fabriques de Culture soutenues en 2014
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015
… avec le public (amateur ou professionnel) et de transmission des savoirs et ainsi, inscrivent leur action en relation …
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Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau
Région Île-de-FranceUpdated 14 Mar 2024
… Les données publiées sont les plus récentes en notre possession, des délais de transmission étant nécessaires. Elles correspondent …
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Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2019
… Les données publiées sont les plus récentes en notre possession, des délais de transmission étant nécessaires. Elles correspondent …
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Lieux et équipements culturels
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 23 Feb 2024
… industries culturelles, de la délégation générale à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle, du Centre …
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Données hospitalières relatives à l'épidémie de COVID-19 en France
Région BretagneUpdated 7 Apr 2020
… place des actions pour prévenir et limiter la transmission de ce virus sur le territoire national. Les données …
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Données hospitalières relatives à l'épidémie de COVID-19 en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 16 Apr 2020
… place des actions pour prévenir et limiter la transmission de ce virus sur le territoire national. Les données …
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Délibérations Commune de Roques
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… net/docs/)_ _Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes …
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Délibérations Commune d'Auterive
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… net/docs/)_ _Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes …
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Délibérations Commune de Castelmaurou
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… net/docs/)_ _Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes …
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