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  1. data.gouv.fr

    Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Sept 2016

    Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …

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  2. data.gouv.fr

    Institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Jun 2015

    Liste des institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)

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  3. data.gouv.fr

    Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Aug 2017

    Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …

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  4. data.gouv.fr

    Structures de transfert et de valorisation

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 8 Sept 2015

    … transfert de technologies (SATT), des instituts de recherche technologique (IRT), des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert …

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  5. data.gouv.fr

    Structures de transfert et de valorisation

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jun 2017

    … transfert de technologies (SATT), des instituts de recherche technologique (IRT), des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert …

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  6. data.gouv.fr

    Institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 13 Oct 2020

    Liste des institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE). [Ce jeu …

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  7. data.gouv.fr

    Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026

    … Elle porte sur les budgets consacrés à la recherche et au transfert de technologie (R&T), à l …

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  8. data.gouv.fr

    Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE) - Agrégats et montants inscrits dans des cadres spécifiques (CPER, pôles de compétitivité, international, enseignement supérieur privé)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026

    … Elle porte sur les budgets consacrés à la recherche et au transfert de technologie (R&T), à l …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des codes des compétences transférables en santé et sécurité au travail

    Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025

    Les compétences transférables correspondent aux compétences ou connaissances développées ou acquises par les travailleurs lors de la formation …

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  10. data.gouv.fr

    Supports Eclairage Public du SDE18

    Syndicat Départemental d'Energie du CherUpdated 26 Jun 2026

    Supports d'éclairage public transférés au SDE18

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  11. data.gouv.fr

    Gestionnaires d'eau potable

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    … production, transfert, distribution.

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  12. data.gouv.fr

    Périmètres des plateformes voirie de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Jun 2019

    … 27 janvier 2014, Rennes Métropole s'est vue transférer la compétence voirie exercée précédemment par les communes. Le …

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  13. data.gouv.fr

    Données de suivi des nouveau-nés en Seine-Saint-Denis (2019-2024) : indicateurs de santé par établissement

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Jul 2026

    … prématurées, le dépistage de la surdité, et les transferts en urgence néonatale. Les données proviennent du site [opendata …

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  14. data.gouv.fr

    Lauréats du concours d'innovation i-PhD

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Sept 2026

    … accompagner des jeunes docteurs, soutenus par un laboratoire public de recherche et accompagnés par une Structure de Transfert …

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  15. data.gouv.fr

    Référents entrepreneuriat - PEPITE

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 29 Sept 2016

    … des PEPITE (pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat). En savoir plus sur les [PEPITE …

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  16. data.gouv.fr

    Routes barrées en Mayenne

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 8 Jun 2026

    … le SIG dans un format compatible pour le transfert des données à WAZE. Mise à jour en continu.

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  17. data.gouv.fr

    Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 8 Apr 2025

    … Les compétences du SMTR ont été transférées à CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo à compter du 1er septembre …

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  18. data.gouv.fr

    Elections 2019 - découpage des bureaux de vote

    Toulouse métropoleUpdated 1 Feb 2024

    … ils sont transférés de l’école Littré vers l’école élémentaire Fleurance située 4 rue Anne Josephe Theroigne …

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  19. data.gouv.fr

    Recettes de fonctionnement à la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    … MGP = Métropole du Grand Paris, corresponds à l'ancienne fiscalité reversée par GPSO + transfert d'une ancienne dotation …

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  20. data.gouv.fr

    Elections 2017 - Lieux de vote

    Toulouse métropoleUpdated 13 Apr 2021

    … Ricardie, Jules Julien, le Pastel, Paul Bert, Jules Ferry, Ernest Renan, Cuvier \- Transfert du site Ricardie vers Ricardie …

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