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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Transaction par projets

    Agence Française de Développement (AFD)Updated 8 Jan 2024

    Transaction par projets

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  2. data.gouv.fr

    Transactions par pays

    Agence Française de Développement (AFD)Updated 24 Jan 2024

    Transactions par pays

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  3. data.gouv.fr

    Les Transactions de l'AFD

    Agence Française de Développement (AFD)Updated 21 Nov 2023

    Les Transactions de l'AFD

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  4. data.gouv.fr

    Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Montant total des transactions et amendes depuis 2012

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2020

    Montant des transactions et des amendes en euros en matière de PCR depuis 2012. Les manquements en termes …

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  5. data.gouv.fr

    Registre des transactions de garanties de capacité

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Aug 2026

    … Une transaction a pour statut « Comptabilisée ». Une cession à terme (transfert à terme ou transaction à terme) a …

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  6. data.gouv.fr

    Volumes annuels d'électricité échangés entre responsables d'équilibre (2011 à 2021)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Feb 2022

    Transactions commerciales annuelles (MWh) entre responsables d’équilibre (RE). * Volumes échangés entre RE via les différents mécanismes mis …

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  7. data.gouv.fr

    Historique des prêts de livres

    Ville de LanesterUpdated 19 Oct 2018

    Transactions de prêt mensuelles pour l'année 2011-2012 à Guidel.

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  8. data.gouv.fr

    HABITATION - Valeurs_foncières

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Base « demande de valeurs foncières » compilant cinq années de transactions immobilières et foncières sur la commune.

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  9. data.gouv.fr

    Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+) sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … publiques au niveau national, permet de connaître les transactions immobilières intervenues au cours des cinq dernières années sur …

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  10. data.gouv.fr

    Demande de valeurs foncières géolocalisée sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 2 Nov 2022

    … générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues au cours des cinq dernières années sur …

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  11. data.gouv.fr

    Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … les transactions/jugements/arrêts se rattachent pour une bonne part à des PV d'années antérieures. Il est …

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  12. data.gouv.fr

    Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … 18 urbanisme, 15 risques, 14 transaction, 10 diagnostics, 9 fiscalité, 8 bail commercial, 5 patrimoine, 5 copropriété, 5 …

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  13. data.gouv.fr

    Données des Valeurs Foncières - Marché du logement

    Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023

    … Elle permet l’obtention gratuite des données présentant les valeurs foncières de l’ensemble des transactions immobilières et …

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  14. data.gouv.fr

    Sustainable financings backed by CDCs year N asset portfolio

    Caisse des DépôtsUpdated 14 Aug 2026

    … This dataset details all transactions carried out on the eligible portfolio during the considered year, the type of …

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  15. data.gouv.fr

    Droits de mutations à titre onéreux d'immeubles par direction de recouvrement

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    … pas forcément le mois où a lieu la transaction correspondante. En certains cas, des pics d’enregistrement peuvent …

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  16. data.gouv.fr

    Données valeurs foncières à la commune, année par année

    Caisse des DépôtsUpdated 25 Jul 2022

    … Ces données permettent de connaître les transactions immobilières intervenues au cours des cinq dernières années sur le territoire …

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  17. data.gouv.fr

    Données valeurs foncières à la commune par période

    Caisse des DépôtsUpdated 2 Aug 2022

    … Ces données permettent de connaître les transactions immobilières intervenues au cours des cinq dernières années sur le territoire …

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  18. data.gouv.fr

    Droits de mutations à titre onéreux d'immeubles par collectivité attributaire

    Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2026

    … pas forcément le mois où a lieu la transaction correspondante. En certains cas, des pics d’enregistrement peuvent …

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  19. data.gouv.fr

    Sustainability Financings issued by CDC - Impacts

    Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026

    … CP (Negotiable European Commercial Paper) program, executing 42 transactions under this format throughout the year. To issue GSSBs …

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  20. data.gouv.fr

    Benchmarks de valorisation PME 2026 : WACC, betas et multiples EV/EBITDA par secteur et pays

    ValorPMEUpdated 11 Sept 2026

    … de taille PME calibree sur les multiples de transactions mid-market de l'Argos Index. Les seuils de …

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