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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Inventaire Traitements RGPD_2024

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2024

    La Région Occitanie a choisi, dans une volonté de transparence, de publier uniquement le registre de ses traitements …

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  2. data.gouv.fr

    SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR

    MDSN AtexoUpdated 15 Mar 2024

    SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR

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  3. data.gouv.fr

    Données essentielles du profil acheteur Syndicat Intercommunal de Traitement des Déchets du Nord et de l'Est

    ATEXO - DECPUpdated 14 Nov 2026

    Données essentielles du profil acheteur Syndicat Intercommunal de Traitement des Déchets du Nord et de l'Est

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  4. data.gouv.fr

    Affiliation des communes aux syndicats de traitement et valorisation des déchets

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 20 Sept 2024

    Liste des communes de l'EPCI et leur affiliation aux syndicats de traitement et valorisation des déchets.

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  5. data.gouv.fr

    Statistiques sur la collecte et le traitement des déchets à Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Jun 2026

    Statistiques sur la collecte et le traitement des déchets ménagers produits à Rennes Métropole depuis 2002. Les chiffres …

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  6. data.gouv.fr

    Délais de traitement des courriels reçus par la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 19 Jan 2020

    Ce jeu de données présente les délais de traitement des courriels par le guichet unique "Information Réception des …

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  7. data.gouv.fr

    Stations d'épuration et points de rejet des effluents traités de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 23 Sept 2026

    Implantation des stations d'épuration et implantation des points de rejet des effluents suivies par le Conseil Départemental …

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  8. data.gouv.fr

    Registre des traitements de données à caractère personnel de la Région Île-de-France (RGPD)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Jul 2026

    Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la Région met …

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  9. data.gouv.fr

    Points d'apport volontaire

    Ville d'AgenUpdated 1 Sept 2016

    Points d'apport volontaire

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  10. data.gouv.fr

    Stations d'épurations - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 13 Feb 2015

    Emplacements des stations d'épuration sur Toulouse Métropole

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  11. data.gouv.fr

    Stations d'épurations - Toulouse Métropole - copie

    Toulouse métropoleUpdated 13 Feb 2015

    Emplacements des stations d'épuration sur Toulouse Métropole

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  12. data.gouv.fr

    Liste des communes volontaires pour s'adapter au recul du trait de côte

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2026

    … Elles doivent notamment élaborer une « carte locale d’exposition au recul de trait de côte » qui sera intégrée …

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  13. data.gouv.fr

    Décoset : nomenclature des services publics

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Nov 2022

    Décoset : nomenclature des services publics

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  14. data.gouv.fr

    ( ITOM ) Installations de traitement des ordures ménagères en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    … tri, traitements thermique et biologique, stockage de déchets non dangereux. L’objectif de cette enquête est d'interroger …

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  15. data.gouv.fr

    Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). * * * Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …

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  16. data.gouv.fr

    Syndicats d'assainissement collectif en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Périmètre des secteurs des collectivités compétentes en assainissement collectif, c'est-à-dire les communes ou structures intercommunales …

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  17. data.gouv.fr

    Décoset : géolocalisation des équipements

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Nov 2022

    Liste (avec horaires, le cas échéant) des déchèteries, centres de tri, plateformes de compostage, unités de valorisation énergétique …

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  18. data.gouv.fr

    Décoset : base des équipements

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Nov 2022

    … pour vocation la mise en place d’une filière optimale de traitement et de valorisation des déchets ménagers.

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  19. data.gouv.fr

    Déchetteries - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 16 Mar 2022

    Dans le cadre du travail de DECOSET, le département de la Haute Garonne publie le jeu suivant permettant …

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  20. data.gouv.fr

    Patrimoine maritime d’Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 16 Jun 2025

    Documents patrimoniaux et de mémoires maritimes collectés dans le cadre du Parlement de la Mer d’Occitanie et …

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