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24 datasets for “tenant”
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Aire urbaine 1999 et 2010 en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …
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Cadastre - Unités foncières
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Dec 2021
… est un îlot de propriété d'un seul tenant, composé d'une parcelle ou d'un ensemble de …
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Cadastre : Parcelles
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Aug 2019
… C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieu-dit et appartenant à un …
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PETR d'Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… au sein d’un périmètre d’un seul tenant et sans enclave correspondant à un bassin de vie …
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Couverture 2G, 3G, 4G à Rennes par opérateur Juillet 2015
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Sept 2016
… la couverture des opérateurs est donc mesurée en tenant compte des accords de mutualisation et d'itinérance passés …
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Cadastre disponible sur Rennes Métropole (mars 2026)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Mar 2026
… C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieu-dit et appartenant à un …
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Saisines du médiateur de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Jan 2026
… Il agit dans le respect de la légalité et en tenant compte de l’équité. Il est également …
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JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux
Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023
… et mis en sécurité pour le 15 juin tenant compte des précisions suivantes : * Déviations piétons proscrites (les éventuelles …
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Zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables (ZAER) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Dec 2023
… d’installation de production d’EnR&R, en tenant compte de la nécessaire diversification des énergies en fonction …
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Affichage légal de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg
Eurométropole de StrasbourgUpdated 13 Nov 2026
… l’article 21 du RGPD pour des raisons tenant à leur situation particulière. Contact: [demandes.cada@strasbourg.eu …
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Diplômes préparés dans les établissements du secondaire et formations intermédiaires
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… de l'année suivant la dernière session en tenant compte de la session de rattrapage aux examens s …
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Données relatives aux cartes du mouvement interdépartemental du premier degré public
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026
… Ces demandes sont classées à l’aide d’un barème tenant compte à la fois de la situation …
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Achats : prévisions de consultations à 24 mois (previweb)
SNCFUpdated 12 Oct 2026
… L'onglet "Analyse" permet de visualiser les données sous forme de graphique en tenant compte des éventuels filtres …
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Séries longues corrigées du nombre de passages aux urgences 2017 à 2023 en France
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 Dec 2024
… Cette méthode consiste à ajuster les données, en tenant compte des variations journalières d’une source tout en …
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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Nov 2025
… Les évolutions tenant compte des doubles inscriptions sont à périmètre réglementaire constant. --- **Du fait de la taille conséquente …
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Dénominations des emprises des voies actuelles
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
… Cette emprise a été définie soit à partir du plan de dénominations, en tenant compte des adresses données …
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Colonies d'ardéidés en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Mar 2024
… des sites naturels ou semi-naturels tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles. Il est …
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ALLOCATIONS - Part_prestations_ressources_foyers (DPC)
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… des ressources ces données doivent être analysées en tenant compte des limites de construction. Définition de la «population …
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Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archives
Région des Pays de la LoireUpdated 29 Jan 2025
… Le champ « Type d’entrée » comprend des valeurs parfois abrégées pour des raisons tenant à l’application informatique …
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Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur (avec doubles inscriptions CPGE)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2025
… Les évolutions tenant compte des doubles inscriptions sont à périmètre réglementaire constant. --- En 2015-2016 les données 2014 …
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