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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Délibérations, arrêtés, procès-verbaux... - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 13 Nov 2026

    … Les données proviennent du service de télétransmission des actes de la plateforme des [services Mégalis](https://data.bretagne …

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  2. data.gouv.fr

    Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau

    Région Île-de-FranceUpdated 14 Mar 2024

    … réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs évolutions au cours des derniers jours …

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  3. data.gouv.fr

    Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2019

    … réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs évolutions au cours des derniers jours …

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  4. data.gouv.fr

    Annuaire Santé : Liste, localisation et tarifs des professionnels de santé - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 24 Apr 2019

    … médical réalisé \- L'utilisation ou non de la télétransmission des soins par le professionnel de santé. \- L'adresse …

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  5. data.gouv.fr

    Vigicrues - La Maine à Angers Basse Chaîne

    Région des Pays de la LoireUpdated 17 Apr 2019

    … réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs évolutions au cours des derniers jours …

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  6. data.gouv.fr

    Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026

    comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026

    … logiciels de caisse (NF525 ou LNE) et la télétransmission de la liasse fiscale par EDI-TDFC. Une ligne …

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“teletransmis” datasets · Open Data Finder