Search results for surfacique
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127 datasets for “surfacique”
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Voiries surfaciques
Dijon métropoleUpdated 28 Nov 2022
Représentation surfacique des voies.
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PLUI-HD - Informations surfaciques
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022
Informations surfaciques du PLUi-HD de Dijon Métropole.
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Objets divers surfaciques issus du cadastre
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022
Objets divers surfaciques issus du cadastre de Dijon Métropole (source DGFiP).
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Prescriptions surfaciques PLUi - Bourges Plus
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026
Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme intercommunal de Bourges Plus
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Cantons (Surfacique)
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 3 May 2019
Fichier shp surfacique du découpage cantonal issu du Décret n° 2014-256 du 26 février 2014 (articles 5 …
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Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes - Informations surfaciques
Ville de NantesUpdated 25 Jun 2021
Informations surfaciques du PSMV * * * Informations surfaciques du PSMV, standardisées au format CNIG. Retrouvez le contenu du PSMV sur …
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PLU du Havre - informations surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.
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Mobilier surfacique Île-de-France 2019
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
Mobilier surfacique inventorié par les agents de la Direction de l’Aménagement et de la Gestion de l …
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Hydrographie surfacique Île-de-France 2018
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
Éléments hydrographiques surfaciques inventoriés par les agents du Service de l'Aménagement et de la Gestion de l …
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Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification …
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Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes - Habillages surfaciques
Ville de NantesUpdated 14 Sept 2021
Habillages surfaciques du PSMV * * * Habillages surfaciques du PSMV, standardisées au format CNIG. La couche correspond au fond de …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Prescriptions surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
Prescriptions surfaciques du PLUm * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain …
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PLUi-HD - Prescriptions surfaciques
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022
Prescriptions surfaciques du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes réglementaires et informatives surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Informations surfaciques constitutives des annexes du PLUm * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …
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Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes - Prescriptions surfaciques
Ville de NantesUpdated 14 Sept 2021
Prescriptions surfaciques du PSMV * * * Prescriptions surfaciques du PSMV, standardisées au format CNIG. Retrouvez le contenu du PSMV sur …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Ce jeu de données représente les assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …
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Végétation surfacique Île-de-France secteur sud 2018
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
Végétation surfacique inventoriée par les agents de la Direction de l’Aménagement et de la Gestion de l …
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PLU du Havre - prescriptions surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de …
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