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Filtersdata.gouv.fr · JSON

8 datasets for “support programs”

  1. data.gouv.fr

    OpenRadiation

    OpenRadiationUpdated 9 Jun 2026

    … si les photos sont réutilisées pour être affichées sur un support, elles sont à créditer par "CC-BY …

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  2. data.gouv.fr

    Accessibilité des Hébergements en Ile de France - Paris je t'aime

    Ville de ParisUpdated 24 Jun 2024

    … Cette visite d’accessibilité est gratuite, son coût est supporté par Paris je t’aime – Office de tourisme …

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  3. data.gouv.fr

    CASVP - Compte administratif - Budget général

    Ville de ParisUpdated 23 Jul 2019

    … Ces dernières ne provoquent ni décaissement pour les dépenses, ni encaissement pour les recettes **Autorisation de programme (AP …

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  4. data.gouv.fr

    CASVP - Budget voté Budget général

    Ville de ParisUpdated 23 Jul 2019

    … Ces dernières ne provoquent ni décaissement pour les dépenses, ni encaissement pour les recettes **Autorisation de programme (AP …

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  5. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Conformément à la licence, toute réutilisation publique (site web, application, support imprimé diffusé) doit obligatoirement inclure la mention …

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  6. data.gouv.fr

    Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Conformément à la licence, toute réutilisation publique (site web, application, support imprimé diffusé) doit obligatoirement inclure la mention …

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    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Conformément à la licence, toute réutilisation publique (site web, application, support imprimé diffusé) doit obligatoirement inclure la mention …

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  8. data.gouv.fr

    Morphologie et ambiance urbaine 2016 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Dec 2016

    … Ces zonages ont servi de support pour l’élaboration du zonage du règlement graphique des 43 communes du …

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