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Search results for sinistres

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    FORET - Soumission_parcelles_sinistrees

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Liste des parcelles sinistrées à la soumission

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    FORET - Vente_bois_sinistre

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Vente de lots de bois (parcelles sinistrées)

    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain

    Département de l'HéraultUpdated 24 Feb 2015

    Ce jeu de données regroupe tous les sinistres et désordres aux constructions et aux infrastructures recensés à ce …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Points repères kilométriques (PK) - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 14 Oct 2026

    … Lors de tout évènement sur le réseau routier (sinistre, accident ou autre incident), le numéro du PR deviendra …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Aléas retraits et gonflements des argiles en France métropolitaine (hors ville de Paris)

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026

    … La grande majorité des sinistres concerne les maisons individuelles.

    • WMS
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Points eau incendie sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Dec 2021

    … ou à proximité empêchant leur utilisation lors d'un sinistre. Consulter la documentation associée pour plus de précision.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Les Français, leur domicile et la sécurité — Observatoire IMA Protect 2026

    IMA ProtectUpdated 6 Aug 2026

    … Il couvre le rapport émotionnel des Français à leur domicile, les sinistres qu'ils redoutent le plus (cambriolage …

    • JSON
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  8. data.gouv.fr

    Couverture des risques sociaux par les organismes privés d’assurance

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Mar 2026

    … Prestations nettes de recours (sinistres payés et versements périodiques de rentes payés moins les recours encaissés), hors variations …

    • CSV
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  9. data.gouv.fr

    Mentions d’événements climatiques et naturels dans les archives depuis la fin du XVIIIe siècle

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … créant un fonds de secours aux victimes de sinistres et de calamités, loi du 10 juillet 1964 sur …

    • CSV
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“sinistres” datasets · Open Data Finder