Search results for sinistres
Filtersdata.gouv.fr · JSON
9 datasets for “sinistres”
- data.gouv.fr
FORET - Soumission_parcelles_sinistrees
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Liste des parcelles sinistrées à la soumission
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
FORET - Vente_bois_sinistre
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Vente de lots de bois (parcelles sinistrées)
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Mouvements de terrain
Département de l'HéraultUpdated 24 Feb 2015
Ce jeu de données regroupe tous les sinistres et désordres aux constructions et aux infrastructures recensés à ce …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Points repères kilométriques (PK) - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 14 Oct 2026
… Lors de tout évènement sur le réseau routier (sinistre, accident ou autre incident), le numéro du PR deviendra …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Aléas retraits et gonflements des argiles en France métropolitaine (hors ville de Paris)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026
… La grande majorité des sinistres concerne les maisons individuelles.
- WMS
- JSON
- data.gouv.fr
Points eau incendie sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Dec 2021
… ou à proximité empêchant leur utilisation lors d'un sinistre. Consulter la documentation associée pour plus de précision.
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Les Français, leur domicile et la sécurité — Observatoire IMA Protect 2026
IMA ProtectUpdated 6 Aug 2026
… Il couvre le rapport émotionnel des Français à leur domicile, les sinistres qu'ils redoutent le plus (cambriolage …
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Couverture des risques sociaux par les organismes privés d’assurance
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Mar 2026
… Prestations nettes de recours (sinistres payés et versements périodiques de rentes payés moins les recours encaissés), hors variations …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Mentions d’événements climatiques et naturels dans les archives depuis la fin du XVIIIe siècle
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… créant un fonds de secours aux victimes de sinistres et de calamités, loi du 10 juillet 1964 sur …
- CSV
- JSON