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  1. data.gouv.fr

    Prévisions de travaux sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.

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  2. data.gouv.fr

    Lignes souterraines Basse Tension (BT)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021

    … SRD ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation de ces …

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  3. data.gouv.fr

    Postes électriques de distribution publique (postes HTA/BT) - Anglet/opendata-enedis

    Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026

    … Enedis ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données …

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  4. data.gouv.fr

    Lignes électriques souterraines Basse Tension (BT) - Anglet/opendata-enedis

    Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026

    … Enedis ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données …

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  5. data.gouv.fr

    Position géographique des poteaux électriques HTA et BT - Anglet/opendata-enedis

    Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026

    … Enedis ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données …

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  6. data.gouv.fr

    Lignes électriques souterraines moyenne tension (HTA) - Anglet/opendata-enedis

    Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026

    … Enedis ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données …

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  7. data.gouv.fr

    Postes de distribution publique (postes HTA/BT)

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … L'Agence ORE ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation …

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  8. data.gouv.fr

    Lignes électriques aériennes Basse Tension (BT)

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … L'Agence ORE ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation …

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  9. data.gouv.fr

    Lignes électriques aériennes moyenne tension (HTA) en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … L'Agence ORE ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation …

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  10. data.gouv.fr

    Postes Source et Postes de Répartition HTA/HTA en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … L'Agence ORE ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation …

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  11. data.gouv.fr

    Stations du canevas géodésique de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Mar 2019

    … Nulle responsabilité ne saurait être engagée en l’absence d’un tel contrôle. Toute remarque concernant la destruction …

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  12. data.gouv.fr

    Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    … NaTran fait ses meilleurs efforts pour les mettre à jour annuellement mais ne saurait s’engager à garantir …

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  13. data.gouv.fr

    Points géodésiques du canevas de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    … La responsabilité de l’organisme gestionnaire et de l’IGN ne saurait être engagée en l’absence d …

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  14. data.gouv.fr

    Repères de nivellement du canevas géodésique de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Mar 2019

    … Nulle responsabilité ne saurait être engagée en l’absence d’un tel contrôle. Toute remarque concernant la destruction …

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  15. data.gouv.fr

    Cartographie du réseau GRDF en service

    GRDFUpdated 24 Mar 2025

    … GRDF fait ses meilleurs efforts pour les mettre à jour annuellement mais ne saurait s’engager à garantir …

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  16. data.gouv.fr

    Sports d'hiver - Sélection de documents des Archives départementales de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 12 Feb 2025

    … page/licence/) qui donne une grande liberté de réutilisation à celles et ceux qui sauront s'en emparer.

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  17. data.gouv.fr

    Repère de nivellement du canevas géodésique de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    … La responsabilité de l’organisme gestionnaire et de l’IGN ne saurait être engagée en l’absence d …

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  18. data.gouv.fr

    Programmation des achats de l'Etat 2020-2023

    Ministères économiques et financiersUpdated 1 Apr 2021

    … est par construction susceptible d’évolutions et ne saurait en aucun cas être engageante pour les services de …

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  19. data.gouv.fr

    Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2

    Département de l'HéraultUpdated 17 Sept 2025

    … Hérault et ses partenaires techniques et scientifiques ne sauraient être tenus pour responsables des inexactitudes dans les bases …

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  20. data.gouv.fr

    Programmation des achats de l'Etat 2018-2021

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … est par construction susceptible d’évolutions et ne saurait en aucun cas être engageante pour les services de …

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“saur” datasets · Open Data Finder