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40 datasets for “rga”
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Communes basculant en classe d'exposition RGA au 1er juillet 2026
risques-adresseUpdated 18 May 2026
… Il est obtenu en croisant le zonage RGA 2020 et le zonage RGA 2026 publiés par le BRGM …
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RGA2020_epci
Plateforme Open Data ZABALUpdated 1 Dec 2022
… Le fichier RGA 2020 est la compilation après traitement des 11 fichiers. Libre choix au participant d'utiliser …
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RGA 2020 - Dataviz Challenge -
Plateforme Open Data ZABALUpdated 1 Dec 2022
… Le fichier RGA 2020 est la compilation après traitement des 11 fichiers. Libre choix au participant d'utiliser …
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RGA 2020 - Dataviz Challenge
Plateforme Open Data ZABALUpdated 1 Dec 2022
… Le fichier RGA 2020 est la compilation après traitement des 11 fichiers. Libre choix au participant d'utiliser …
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Ressources publiques françaises pour l’accessibilité numérique des sites et documents
KlymaxUpdated 26 Oct 2026
Répertoire de 30 ressources publiques en français pour comprendre l’accessibilité numérique, préparer les documents et formulaires, organiser …
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RGA 2020 - Commune
Plateforme Open Data ZABALUpdated 21 Sept 2026
# RGA 2020 commune Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire, qui a pour objectif d …
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Baromètre de l'accessibilité numérique des sites des communes, par département et par taille (septembre 2026)
ClarenUpdated 13 Nov 2026
… https://claren.fr/barometre/donnees/#methode ## Limites Ce relevé ne mesure pas la conformité au RGAA : il relève …
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Déclarations d’accessibilité de sites de grandes villes et métropoles françaises — observations Edikka
EdikkaUpdated 10 Sept 2026
… publiques. **Edikka n’a pas réalisé d’audit RGAA indépendant de ces 12 sites.** Les taux ne sont …
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Palmarès 2026 de la transparence sur l'accessibilité numérique des 100 plus grandes villes
ClarenUpdated 13 Nov 2026
… un audit, ni une mesure de conformité au RGAA, ni un label. Aucune autorité publique ni aucun organisme …
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Mention d accessibilite sur la page d accueil de 600 sites d organismes publics francais (relevé du 2 septembre 2026)
Leroy LeroyUpdated 2 Sept 2026
La page d accueil d un organisme public francais affiche-t-elle la mention de son niveau d …
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Referrer-Policy et exposition aux domaines tiers sur 466 pages d'accueil de sites publics francais (releve du 1er septembre 2026)
Leroy LeroyUpdated 1 Sept 2026
Une requete GET a ete envoyee le 1er septembre 2026 a chacun de 600 domaines d'organismes publics …
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Declarations HTML de base (doctype, langue, encodage, viewport, titre) sur 600 domaines d'organismes publics francais, aout 2026
Leroy LeroyUpdated 28 Aug 2026
… Mesure du 28 aout 2026, une requete GET par domaine. **Pourquoi ces cinq points.** Le RGAA, obligatoire pour …
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Base de population
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 3 Jul 2026
… de projection | SRID | | --------------------- | --------- | --------------------- | ---- | | Guadeloupe | 971 | RGAF09 / UTM zone 20N | 5490 | | Martinique | 972 | RGAF09 / UTM zone 20N | 5490 | | Guyane …
- 7Z
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2008)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… signalé par la Région) ; ND= pas de décision ; RGA= recours gracieux accordé ; RGR= recours gracieux refusé - Date Validation …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2011)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… signalé par la Région) ; ND= pas de décision ; RGA= recours gracieux accordé ; RGR= recours gracieux refusé - Date Validation …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2013)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… signalé par la Région) ; ND= pas de décision ; RGA= recours gracieux accordé ; RGR= recours gracieux refusé - Date Validation …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2009)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2014
… signalé par la Région) ; ND= pas de décision ; RGA= recours gracieux accordé ; RGR= recours gracieux refusé - Date Validation …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2011)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… signalé par la Région) ; ND= pas de décision ; RGA= recours gracieux accordé ; RGR= recours gracieux refusé - Date Validation …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2010)
Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2015
… signalé par la Région) ; ND= pas de décision ; RGA= recours gracieux accordé ; RGR= recours gracieux refusé - Date Validation …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2007)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… signalé par la Région) ; ND= pas de décision ; RGA= recours gracieux accordé ; RGR= recours gracieux refusé - Date Validation …
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