Search results for reutilisation
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236 datasets for “reutilisation”
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Réutilisations
Ville de ParisUpdated 6 Jan 2023
Réutilisations
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*Réutilisations CD93
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 16 Nov 2024
*Réutilisations CD93
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Réutilisations Data.Toulouse-Metropole
Toulouse métropoleUpdated 11 May 2015
Liste des lauréats des Défi Numérique avant 2015 et plus generalement toute réutilisations que l'on mettra en …
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Réutilisations
Bordeaux MétropoleUpdated 7 Oct 2026
Ce jeu de données recense les réutilisations du DataHub de Bordeaux Métropole.
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Réutilisations de données Open Data SNCF
SNCFUpdated 5 Sept 2023
Ce jeu de données répertorie les réutilisations que nous avons pu identifier utilisant des données SNCF. Il sera …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2025
… acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Ville de Saint-Herblain 2024-2025
Ville de Saint-HerblainUpdated 1 Jun 2026
… acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site …
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Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Données relatives à l'approvisionnement en matériaux issu du réemplois, de la réutilisation et intégrant des matières recyclées …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026
Déclaration des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de Bordeaux Métropole et ses communes
Bordeaux MétropoleUpdated 29 Apr 2026
… des produits issus du réemploi ou de la réutilisation, de dons, ou intégrant des matières recyclées dans 17 …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 28 May 2026
… de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC …
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Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Ville de Tours
Ville de ToursUpdated 30 Jun 2026
… du réemploi ou de la réutilisation, de dons, ou intégrant des matières recyclées. Cette obligation vise à améliorer …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 6 Jul 2026
… de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 [loi AGEC …
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Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 30 Jun 2026
… du réemploi ou de la réutilisation, de dons, ou intégrant des matières recyclées. Cette obligation vise à améliorer …
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Mentions et réutilisations des données Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Nov 2023
Ce jeu de données liste les mentions et réutilisations relatives aux données mise à disposition sur open.urssaf …
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Acteurs du réemploi
Grand Paris Seine OuestUpdated 6 Nov 2026
Localisation des ressourceries/recycleries et autres acteurs participant au réemploi sur le Territoire de GPSO
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 6 Nov 2025
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …
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