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  1. data.gouv.fr

    Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019 …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des communes volontaires pour s'adapter au recul du trait de côte

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2026

    … du 22 août 2021, dite loi Climat et Résilience. Les communes listées par ce décret sont soumises aux …

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  3. data.gouv.fr

    Plan de Relance - Mesures phares déployées par la Banque des Territoires, détaillées par région

    Caisse des DépôtsUpdated 29 Oct 2024

    … déployés par la Banque des Territoires. **Réseaux et résilience (eau, déchets, chaleur) :** La mesure phare regroupe l’ensemble …

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  4. data.gouv.fr

    Reporting restauration collective scolaire Anglet (depuis 2022) - Répartition des achats alimentaires selon la qualité

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … Données disponibles depuis 2022. **La loi EGAlim et la loi Climat et Résilience.** La loi EGAlim et la …

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  5. data.gouv.fr

    Calendrier interdictions location DPE F/G/E + audit energetique 2025-2034 (Bon Cap)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … Base legale principale : - Loi Climat et Resilience 2021 (loi n 2021-1104, art. 160) - Article L126-28-1 …

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  6. data.gouv.fr

    Appel à projet Socle Numérique dans les Ecoles Elémentaires - par école

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … cadre du Plan national de relance et de résilience (PNRR), vise à équiper les écoles du 1er degré …

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  7. data.gouv.fr

    Appel à projet Socle Numérique dans les Ecoles Elémentaires - par collectivité

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 27 Nov 2024

    … cadre du Plan national de relance et de résilience (PNRR), vise à équiper les écoles du 1er degré …

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  8. data.gouv.fr

    Trames verte, bleue et turquoise

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … La **Trame turquoise** intègre, elle, les milieux humides et les cours d’eau intermittents pour renforcer la résilience …

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  9. data.gouv.fr

    Participation citoyenne - Concertation Révision du Plan Local d'Urbanisme

    Ville de ParisUpdated 18 Apr 2024

    … 9) - Questionnaire Une ville en transition vertueuse et résiliente/La nature en ville - 21/01/2022 au 01 …

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  10. data.gouv.fr

    PAMIR - Soutien à la recherche – Projets déposés dans le cadre du DIM PAMIR

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026

    … innovation majeur (DIM) Patrimoines matériels - Innovation, expérimentation et résilience (PAMIR), sur la période allant du 1er janvier 2022 …

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  11. data.gouv.fr

    PAMIR - Soutien à la recherche - Entités du réseau du DIM PAMIR (laboratoires/institutions, réseaux, acteurs socio-économiques, établissements formation/recherche, ministères)

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026

    … d'innovation majeur (DIM) Patrimoines matériels, expérimentation et résilience (PAMIR), sur la période allant du 1er janvier 2022 …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des commerçants acceptant les chèques cadeaux

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 14 Sept 2026

    … est susceptible d’évoluer en fonction des nouvelles adhésions, des cessations d’activité ou des résiliations de convention.

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  13. data.gouv.fr

    PAMIR - Soutien à la recherche – Projets financés par le DIM PAMIR

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026

    … innovation majeur (DIM) Patrimoines matériels - Innovation, expérimentation et résilience (PAMIR), sur la période allant du 1er janvier 2022 …

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  14. data.gouv.fr

    PAMIR - Soutien à la recherche - Entités du partenariat dans un projet financé par le DIM PAMIR

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026

    … innovation majeur (DIM) Patrimoines matériels - Innovation, expérimentation et résilience (PAMIR), sur la période allant du 1er janvier 2022 …

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  15. data.gouv.fr

    Registre national des cantines

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026

    … issues des lois EGALim ainsi que Climat Et Résilience. Les données sont filtrées sur la Région Île-de …

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  16. data.gouv.fr

    PAMIR - Soutien à la recherche - Rôle des entités du partenariat dans un projet financé par le DIM PAMIR

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026

    … innovation majeur (DIM) Patrimoines matériels - Innovation, expérimentation et résilience (PAMIR), ainsi que leur rôle, sur la période allant …

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  17. data.gouv.fr

    Démonstrateurs ville durable (filtre)

    Caisse des DépôtsUpdated 4 Jun 2024

    … réponses aux quatre défis de la ville durable : résilience, inclusion, sobriété et productivité urbaine. Inscrit dans le cadre …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des lauréats "Démonstrateurs ville durable" - France 2030

    Caisse des DépôtsUpdated 5 May 2026

    … résilience, inclusion, sobriété et productivité urbaine.****** Inscrit dans le cadre de France 2030 et plus spécifiquement de la …

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  19. data.gouv.fr

    Plan de relance - Indicateurs extra-financiers sur les mesures phares déployées par la Banque des Territoires

    Caisse des DépôtsUpdated 25 Oct 2024

    … âgées, \- Rénovation énergétique des logements sociaux \- Réseaux et résilience, correspondant aux prêts signés sur Fonds d'Epargne, déployés …

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  20. data.gouv.fr

    Zone à Faibles Emissions (ZFE)

    Ville de ParisUpdated 14 Mar 2025

    … De plus, la [loi Climat et résilience du 22 août 2021](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id …

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