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90 datasets for “reports”
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Reporting restauration collective scolaire Anglet (depuis 2022) - Répartition des achats alimentaires selon la qualité
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Ce jeu de données provient du reporting annuel sur la restauration collective au sein des écoles publiques élémentaires …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), France entière x secteur NA88
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2020
… Les montants de cotisations afférents ont été reportés pour un lissage sur de les échéances ultérieures. Les reports …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), France entière x secteur NA88
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
… En cas de difficultés majeures, les entreprises pouvaient ainsi reporter, d'abord sans demande préalable puis sur demande …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2020
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des travailleurs indépendants dans le …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …
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Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP
facturoscopeUpdated 25 Jul 2026
… statut d'immatriculation DGFiP et date, formats normés supportés (Factur-X, UBL, CII, Peppol BIS), e-reporting, tarif …
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Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE
Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026
Relevé mensuel des offres des principales solutions de facturation électronique destinées aux auto-entrepreneurs, freelances et TPE, dans …
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Plateformes agréées DGFiP : journal daté des immatriculations, retraits et dossiers en attente | QuellePlateforme
Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026
Journal des entrées, des sorties et des changements de statut des deux listes officielles publiées par la DGFiP …
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Sustainable financing issued by CDC Allocation
Caisse des DépôtsUpdated 6 Nov 2026
… Key requirements include investor reporting, ensuring transparency on both the financial and extra-financial performance of the projects …
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Aides en investissement au titre des dispositifs patrimoine (2005-2014)
Région Île-de-FranceUpdated 14 May 2014
… titre des dispositifs patrimoine sur la période 2005-2014 Se reporter au fichier joint pour plus d'informations.
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Information surfacique (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan …
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Information ponctuelle (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan …
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Sustainability Financings issued by CDC - Impacts
Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026
… Key requirements include investor reporting, ensuring transparency on both the financial and extra-financial performance of the projects …
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Perturbations et incidents affectant le réseau de Transport
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 18 Oct 2024
… par notre prestataire (travaux, déviations, arrêts non desservis, reports de terminus, etc.). Chaque enregistrement correspond à une perturbation …
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Résultats des exercices budgétaires à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
… résultats d'exercices, résultats antérieurs cumulés, reports d'investissement, recettes, dépenses, capacités d'autofinancement, etc.
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Fin du réseau cuivre commune par commune : dates de coupure, fibre et historique des changements
Fin ADSLUpdated 18 Oct 2026
… chaque version du fichier d'Orange est archivée et comparée à la précédente, commune par commune (dates reportées …
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Délimitation géographique du port du masque obligatoire
Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023
… Pour plus d'informations, veuillez vous reporter à https://www.grenoble.fr/actualite/2589/103-port-du-masque …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame verte, corridors écologiques
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Afin d'identifier les sous-trames régionales, il convient de se reporter au champ "MILMAJ_REG"
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Jeunes Violences Ecoute : description des faits
Région Île-de-FranceUpdated 21 Jan 2015
Détails sur les faits reportés par les appelants au service téléphonique de Jeunes Violences Ecoute : type d'agresseur …
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Cantons gersois
Département du GersUpdated 16 Mar 2015
… Pour la commune d'Auch tracé reporté sur cartographie des rues à partir d'orthophotoplan et du plan …
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