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21 datasets for “remises”
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Les protocoles de remise des archives des cabinets présidentiels et ministériels 1976-2020
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… la République et du gouvernement, les protocoles de remise clarifient les conditions de traitement, de conservation et d …
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Secteurs prioritaires pour le maintien des prairie et la remise en herbe (SAGE Esuaire de la Loire 2024)
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026
Une tendance au développement des grandes cultures est constatée sur certains secteurs du territoire du SAGE, au détriment …
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JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux
Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023
… Faciliter les opérations de démontage et de remise en état des sites olympiques** * Pas d’autorisation de démarrage …
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Points d'apport volontaire : textiles et verre
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 6 Jan 2020
… déposés soit avec une redistribution directe après une éventuelle remise en état soit via le processus de recyclage.
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Bretagne cinéma - Annuaire des prestataires
Région BretagneUpdated 10 Nov 2026
… Cette liste est régulièrement amendée et/ou remise à jour. Les informations ont été vérifiées, mais il peut …
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Paris Pass Familles
Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026
… La carte remise aux familles est valable un an à compter de sa date de délivrance. **Pour en …
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Base des installations classées (ICPE)
Christian QuestUpdated 6 Aug 2020
… infosLegales.php** La version géographique de ces données, remise au format geojson, provient du site http://www.georisques …
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SCoT - Réseaux écologiques définis par le SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
… la biodiversité et à la préservation ou la remise en bon état des continuités écologiques. La sauvegarde du …
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Demandes et décisions d'orientation fin 2e GT (2015-2019)
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… stage de remise à niveau (2015 seulement)
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Référentiel de transformation numérique de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Feb 2017
… La version initiale du référentiel, remise en mai 2016, a fait l’objet d’un cycle d’ateliers …
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Bilan Social - Formation par thèmes
Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026
… préparations aux concours et examens professionnels , cours de remise à niveau et de perfectionnement) ; * la volonté d'accompagner …
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Bilan Social - Formation par catégories
Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026
… préparations aux concours et examens professionnels , cours de remise à niveau et de perfectionnement) ; * la volonté d'accompagner …
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Plan de relance - Projets industriels : Montant des investissements industriels et des aides Etat par région et par département
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Apr 2022
… Bothorel « Pour une politique publique de la donnée », remise au Premier ministre le 23 décembre dernier. Depuis le …
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Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 9 May 2025
… sont les modalités d’affichage ?** Les établissements de remise directe (restaurants, métiers de bouche, distributeurs) et de restauration …
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Villes et villages fleuris en Haute-Garonne (résultats 2018)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 25 Apr 2022
**La cérémonie de remise des prix du concours Villes et villages fleuris de Haute-Garonne récompense les communes …
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Exclusion / sans abrisme : Places d'hébergement à Paris
Ville de ParisUpdated 9 Dec 2024
… des places d’hébergement localisées à Paris sont remises dans le contexte plus large de l’estimation du …
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Plan de relance - Projets industriels : liste, géolocalisation et description synthétique des projets
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Apr 2022
… Bothorel « Pour une politique publique de la donnée », remise au Premier ministre le 23 décembre dernier. Depuis le …
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Plan de relance - Projets industriels : Montant des investissements industriels et des aides Etat par mesure et par filière
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Apr 2022
… Bothorel « Pour une politique publique de la donnée », remise au Premier ministre le 23 décembre dernier. Depuis le …
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Plan de relance - Projets industriels : Montant des investissements industriels et des aides Etat par mesure et par type d'entreprise
France RelanceUpdated 8 Apr 2022
… Bothorel « Pour une politique publique de la donnée », remise au Premier ministre le 23 décembre dernier. Depuis le …
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Couverture des rendez-vous en préfecture sur le portail rdv-prefecture.interieur.gouv.fr
Albert AulanUpdated 19 Aug 2026
… première demande de titre de séjour, renouvellement de titre de séjour, renouvellement de récépissé, remise de titre de …
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