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112 datasets for “registrations”
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Registre Public d'Accessibilité – faisabilité
Toulouse métropoleUpdated 12 Feb 2021
Registre Public d'Accessibilité – faisabilité
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Registre légal CNIL - CCAS
Toulouse métropoleUpdated 14 Aug 2024
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …
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Registre légal CNIL - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …
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Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …
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Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole
Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023
Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …
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Registre de Déports
Toulouse métropoleUpdated 24 Jun 2026
Liste des déports réalisés par les élus pour chaque conseil.
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Les immatriculations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse
Collectivité de CorseUpdated 9 Oct 2015
Les immatriculations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse Source : Centre National des Greffiers …
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Les radiations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse
Collectivité de CorseUpdated 19 Jun 2015
Les radiations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse Source : Centre National des Greffiers …
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Registre 2016 des installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Nov 2021
Ce registre présente les installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité au 31 décembre 2016 …
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Registre 2015 des installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 May 2018
Ce registre présente les installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité au 31 décembre 2015 …
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Registre des personnes vulnérables, nombre d'inscrits
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 21 Feb 2020
Ce jeu de données permet d'analyser l'évolution du nombre de personnes inscrites sur le registre des …
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Registre public des aides De Minimis
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
Le jeu de données Registre-de-minimis répertorie les données contenues dans la Plateforme aides d'Etat, relatives …
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Registre des traitements de données à caractère personnel de la Région Île-de-France (RGPD)
Région Île-de-FranceUpdated 3 Jul 2026
… Vous pouvez trouver plus d’information sur ce qu’est un registre des traitements sur le site de …
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Communes dont les registres d’état civil de 1893 à 1923 prêtés par les communes sont en ligne sur le site internet des Archives départementales
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 10 Mar 2022
… les Archives départementales ont emprunté aux communes les registres d’état civil de 1893 à 1925 environ, encore …
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Registre des délibérations de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Nov 2026
Registre des délibérations de l'institution régionale à partir de l'année 2017. **En savoir plus sur les …
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Registre des autorisations de changement d'usage pour les meublés touristiques
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2026
Les autorisations recensées dans cette liste concernent les locations de meublés touristiques d'une durée supérieure à 4 …
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Registre parcellaire graphique agricole
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
[  Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …
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Registre territorial de données pratiques — Corse
Julien PaoliUpdated 23 Apr 2026
Registre open data de points d'intérêt pratiques sur la Corse — parkings, bornes de recharge électrique, transports, navettes …
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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/08/2023)
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 10 Oct 2024
Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux …
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Registre public des dates (Temoin public)
Témoin publicUpdated 28 Oct 2026
Le registre public des dates de Témoin public : les empreintes SHA-256 des documents et pages datés, jamais …
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