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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Registre Public d'Accessibilité – faisabilité

    Toulouse métropoleUpdated 12 Feb 2021

    Registre Public d'Accessibilité – faisabilité

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  2. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - CCAS

    Toulouse métropoleUpdated 14 Aug 2024

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …

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  3. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …

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  4. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …

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  5. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole

    Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023

    Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …

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  6. data.gouv.fr

    Registre de Déports

    Toulouse métropoleUpdated 24 Jun 2026

    Liste des déports réalisés par les élus pour chaque conseil.

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  7. data.gouv.fr

    Les immatriculations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse

    Collectivité de CorseUpdated 9 Oct 2015

    Les immatriculations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse Source : Centre National des Greffiers …

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  8. data.gouv.fr

    ​Les radiations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse

    Collectivité de CorseUpdated 19 Jun 2015

    Les radiations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse Source : Centre National des Greffiers …

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  9. data.gouv.fr

    Registre 2016 des installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Nov 2021

    Ce registre présente les installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité au 31 décembre 2016 …

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  10. data.gouv.fr

    Registre 2015 des installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 May 2018

    Ce registre présente les installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité au 31 décembre 2015 …

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  11. data.gouv.fr

    Registre des personnes vulnérables, nombre d'inscrits

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 21 Feb 2020

    Ce jeu de données permet d'analyser l'évolution du nombre de personnes inscrites sur le registre des …

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  12. data.gouv.fr

    Registre public des aides De Minimis

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    Le jeu de données Registre-de-minimis répertorie les données contenues dans la Plateforme aides d'Etat, relatives …

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  13. data.gouv.fr

    Registre des traitements de données à caractère personnel de la Région Île-de-France (RGPD)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Jul 2026

    … Vous pouvez trouver plus d’information sur ce qu’est un registre des traitements sur le site de …

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  14. data.gouv.fr

    Communes dont les registres d’état civil de 1893 à 1923 prêtés par les communes sont en ligne sur le site internet des Archives départementales

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 10 Mar 2022

    … les Archives départementales ont emprunté aux communes les registres d’état civil de 1893 à 1925 environ, encore …

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  15. data.gouv.fr

    Registre des délibérations de la Région Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Nov 2026

    Registre des délibérations de l'institution régionale à partir de l'année 2017. **En savoir plus sur les …

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  16. data.gouv.fr

    Registre des autorisations de changement d'usage pour les meublés touristiques

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2026

    Les autorisations recensées dans cette liste concernent les locations de meublés touristiques d'une durée supérieure à 4 …

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  17. data.gouv.fr

    Registre parcellaire graphique agricole

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    [ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …

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  18. data.gouv.fr

    Registre territorial de données pratiques — Corse

    Julien PaoliUpdated 23 Apr 2026

    Registre open data de points d'intérêt pratiques sur la Corse — parkings, bornes de recharge électrique, transports, navettes …

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  19. data.gouv.fr

    Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/08/2023)

    EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 10 Oct 2024

    Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux …

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  20. data.gouv.fr

    Registre public des dates (Temoin public)

    Témoin publicUpdated 28 Oct 2026

    Le registre public des dates de Témoin public : les empreintes SHA-256 des documents et pages datés, jamais …

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    • JSON
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