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25 datasets for “reception”
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Hébergements Touristiques du Grand Chambord (+Muides)
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Dec 2025
Le jeu de données offre une vue exhaustive sur l'ensemble des hébergements touristiques présents au sein de …
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- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
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Délais de traitement des courriels reçus par la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 19 Jan 2020
Ce jeu de données présente les délais de traitement des courriels par le guichet unique "Information Réception des …
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Bassins versants en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 1 Jul 2020
… Un bassin versant correspond à la surface réceptrice des eaux d’un cours d’eau délimitée par la …
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Courriers et courriels reçus par la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 19 Jan 2020
… courriers et de courriels reçus entre 2017 et 2019 par le guichet unique "Information Réception des Isséens" (IRIS).
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Relations aux isséens par canal de communication
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 29 May 2019
… centre administratif traités par le guichet unique "Information Réception des Isséens" (IRIS) entre 2017 et 2019. Ces données …
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2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
… délai compris entre la date de réception de la facture à la Région ou la date de service …
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Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE
Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026
… cadre de la généralisation de la facture électronique (réception obligatoire depuis le 1er septembre 2026, émission au 1er …
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Médiathèques - Ouvrages acquis par les médiathèques de Lille, Lomme et Hellemmes
Mairie de LilleUpdated 7 Sept 2023
… La date de réception des nouveaux ouvrages correspond à leur date d'arrivée dans le catalogue et non …
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Points du canevas géodésique de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 17 Mar 2026
… Leur localisation est adaptée à l'installation temporaire d'une station équipée d'un récepteur GNSS ou GPS …
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Habillage cartographique linéaire
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… et en vérifiant systématiquement la donnée à la réception de chaque nouvelle orthophoto. C'est cette même donnée …
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Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP
facturoscopeUpdated 25 Jul 2026
… la réforme de la facturation électronique (obligation de réception au 1er septembre 2026, émission échelonnée jusqu'au 1er …
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Zone de couverture du PCRS sur Bordeaux Métropole
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les zones sont découpées par lot de livraison avec indication de la date de réception et de l …
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Implantation des stations d'épurations du Gers
Département du GersUpdated 9 Feb 2021
… impact de la pollution domestique sur le milieu récepteur et d’agir pour le retour au bon état …
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Aires de livraison sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 14 Apr 2026
… Les opérations de contrôle, de réception et de déchargement doivent être réalisées dans les délais les plus brefs …
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Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de Pirae
Ville de PiraeUpdated 8 Dec 2019
… le contrôle de légalité PREF_DATE Date de réception de la délibération en préfecture pour le contrôle de …
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Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - hauteur
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022
… servitudes établies dans l'intérêt des transmissions et réceptions radioélectriques ; 4° A certains emplacements correspondant à des points …
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Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - emprise
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022
… servitudes établies dans l'intérêt des transmissions et réceptions radioélectriques ; 4° A certains emplacements correspondant à des points …
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Recettes de chefs pour professionnels
Les halles METROUpdated 6 Oct 2026
… d'hiver, sauces, cuisine végétale, fromages, planches apéritives, réceptions, burgers et cuisine durable. Il est destiné à des …
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Les Datacenters financés par la Banque des Territoires
Caisse des DépôtsUpdated 17 Feb 2026
… de conception, construction et pendant les opérations de réception – https://www.bureauveritas.fr/newsroom/bureau-veritas-certification-de …
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Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026
… délai de 8 jours à compter de la réception de ce dossier d’information, le maire ou le …
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