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  1. data.gouv.fr

    Hébergements Touristiques du Grand Chambord (+Muides)

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Dec 2025

    Le jeu de données offre une vue exhaustive sur l'ensemble des hébergements touristiques présents au sein de …

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  2. data.gouv.fr

    Délais de traitement des courriels reçus par la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 19 Jan 2020

    Ce jeu de données présente les délais de traitement des courriels par le guichet unique "Information Réception des …

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  3. data.gouv.fr

    Bassins versants en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 1 Jul 2020

    … Un bassin versant correspond à la surface réceptrice des eaux d’un cours d’eau délimitée par la …

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  4. data.gouv.fr

    Courriers et courriels reçus par la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 19 Jan 2020

    … courriers et de courriels reçus entre 2017 et 2019 par le guichet unique "Information Réception des Isséens" (IRIS).

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  5. data.gouv.fr

    Relations aux isséens par canal de communication

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 29 May 2019

    … centre administratif traités par le guichet unique "Information Réception des Isséens" (IRIS) entre 2017 et 2019. Ces données …

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  6. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    … délai compris entre la date de réception de la facture à la Région ou la date de service …

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  7. data.gouv.fr

    Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE

    Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026

    … cadre de la généralisation de la facture électronique (réception obligatoire depuis le 1er septembre 2026, émission au 1er …

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  8. data.gouv.fr

    Médiathèques - Ouvrages acquis par les médiathèques de Lille, Lomme et Hellemmes

    Mairie de LilleUpdated 7 Sept 2023

    … La date de réception des nouveaux ouvrages correspond à leur date d'arrivée dans le catalogue et non …

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  9. data.gouv.fr

    Points du canevas géodésique de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 17 Mar 2026

    … Leur localisation est adaptée à l'installation temporaire d'une station équipée d'un récepteur GNSS ou GPS …

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  10. data.gouv.fr

    Habillage cartographique linéaire

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … et en vérifiant systématiquement la donnée à la réception de chaque nouvelle orthophoto. C'est cette même donnée …

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  11. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP

    facturoscopeUpdated 25 Jul 2026

    … la réforme de la facturation électronique (obligation de réception au 1er septembre 2026, émission échelonnée jusqu'au 1er …

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  12. data.gouv.fr

    Zone de couverture du PCRS sur Bordeaux Métropole

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Les zones sont découpées par lot de livraison avec indication de la date de réception et de l …

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  13. data.gouv.fr

    Implantation des stations d'épurations du Gers

    Département du GersUpdated 9 Feb 2021

    … impact de la pollution domestique sur le milieu récepteur et d’agir pour le retour au bon état …

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  14. data.gouv.fr

    Aires de livraison sur Mulhouse

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 14 Apr 2026

    … Les opérations de contrôle, de réception et de déchargement doivent être réalisées dans les délais les plus brefs …

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  15. data.gouv.fr

    Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de Pirae

    Ville de PiraeUpdated 8 Dec 2019

    … le contrôle de légalité PREF_DATE Date de réception de la délibération en préfecture pour le contrôle de …

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  16. data.gouv.fr

    Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - hauteur

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022

    … servitudes établies dans l'intérêt des transmissions et réceptions radioélectriques ; 4° A certains emplacements correspondant à des points …

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  17. data.gouv.fr

    Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - emprise

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022

    … servitudes établies dans l'intérêt des transmissions et réceptions radioélectriques ; 4° A certains emplacements correspondant à des points …

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  18. data.gouv.fr

    Recettes de chefs pour professionnels

    Les halles METROUpdated 6 Oct 2026

    … d'hiver, sauces, cuisine végétale, fromages, planches apéritives, réceptions, burgers et cuisine durable. Il est destiné à des …

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  19. data.gouv.fr

    Les Datacenters financés par la Banque des Territoires

    Caisse des DépôtsUpdated 17 Feb 2026

    … de conception, construction et pendant les opérations de réception – https://www.bureauveritas.fr/newsroom/bureau-veritas-certification-de …

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  20. data.gouv.fr

    Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026

    … délai de 8 jours à compter de la réception de ce dossier d’information, le maire ou le …

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