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  1. data.gouv.fr

    RappelConso V2 - Rappels de produits

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données comprend la liste des fiches de rappels publiées sur le site [RappelConso](https://rappel …

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  2. data.gouv.fr

    RappelConso V2 (produits triés par GTIN)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données comprend la liste des fiches de rappels publiées sur le site [RappelConso](https://rappel …

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  3. data.gouv.fr

    Données vaccination par pathologie et département / région

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 May 2024

    … ajout des indicateurs relatifs au rappel ### Mise à jour du 26/11/2021 : La base des consommants a …

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  4. data.gouv.fr

    Données vaccination par tranche d'âge, type de vaccin et département / région

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 May 2024

    … ajout des indicateurs relatifs au rappel ### Mise à jour du 02/07/2021 : ajout de la maille régionale …

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  5. data.gouv.fr

    Nombre de GO valorisées en Bio-GNC depuis 2014

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    … Pour rappel, le sigle GO représente les garanties d'origine permettant de prouver la nature du gaz injecté …

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  6. data.gouv.fr

    Localisation des radars pédagogiques

    Toulouse métropoleUpdated 15 Oct 2026

    … Ces radars sont des outils d’information et de rappel à la règle dans un souci d’amélioration …

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  7. data.gouv.fr

    Stationnement deux-roues motorisés Naolib de la ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 6 Nov 2026

    … ville de Nantes * * * La rubrique ci-contre vous rappelle les informations de la ville de Nantes sur le …

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  8. data.gouv.fr

    Monuments Guerre Franco-prussienne de 1870

    Archives d'AlsaceUpdated 26 Aug 2026

    … Ces témoignages silencieux rappellent les vies emportées par la guerre et annoncent, par leur dimension souvent franco-allemande …

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  9. data.gouv.fr

    Résultats des élections municipales à partir de 2014 – Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    … sièges au Conseil Municipal et au Conseil Communautaire. [Rappel des nuances sur le site du Ministère de l …

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  10. data.gouv.fr

    Données carroyées à 200m - Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 3 Nov 2026

    … fournir qu'une vision partielle de la population, rappelons que par rapport au recensement : * les populations non référencées …

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  11. data.gouv.fr

    Données carroyées à 1km - Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 13 Nov 2026

    … fournir qu'une vision partielle de la population, rappelons que par rapport au recensement : * les populations non référencées …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des bénéficiaires FEDER, FSE

    Région BretagneUpdated 5 May 2025

    … Ces fonds sont gérés par la Région Bretagne, pour rappel : * Le fonds européen de développement régional (FEDER) soutient …

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  13. data.gouv.fr

    Revendications et restitutions d’archives publiques

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … rappelés dans les codes du patrimoine, de la propriété des personnes publiques et des collectivités territoriales. Rappelons qu …

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  14. data.gouv.fr

    Structure Population Rennes Metropole 2016 - rectangle 1 km

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Feb 2019

    … fournir qu'une vision partielle de la population, rappelons que par rapport au recensement : * les populations non référencées …

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  15. data.gouv.fr

    Patrimoine grenoblois

    Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023

    … Nous rappelons que les **photos** issues du site https://www.grenoble-patrimoine.fr ne peuvent être reproduites ni …

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  16. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) d'EDF SA

    Electricité de FranceUpdated 3 Nov 2026

    … Les règles rappelées dans cette fiche ne s'appliquent qu’aux marchés publics notifiés à compter du 1er …

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  17. data.gouv.fr

    Etat de fonctionnement des équipements d'élévatique en gare

    SNCFUpdated 13 Nov 2026

    … contractuel pour le calcul de la disponibilité Pour rappel, la suppression de la position géographique dans ce jeu …

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  18. data.gouv.fr

    Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Oct 2026

    … auxquels l’autorité administrative adresse un courrier de rappel de la réglementation en vue d’une amélioration des …

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  19. data.gouv.fr

    Douane - Statistiques nationales du commerce extérieur - Janvier 2021

    Ministères économiques et financiersUpdated 3 May 2021

    … On rappellera que les statistiques du commerce extérieur ne retracent que les échanges de marchandises et non de …

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  20. data.gouv.fr

    Comptes Administratifs (CA) du Département de l'Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jul 2026

    … Pour rappel, cette compétence avait été transférée à la Région en vertu de la loi [n°2015-991 …

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“rappel” datasets · Open Data Finder