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86 datasets for “prealable”
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Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Apr 2025
Données annuelles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière, par tranche d'âge et …
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …
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Autorisations d'urbanisme - Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 Jun 2026
… d'urbanisme publiées :** permis de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager (**PA**), déclarations préalables****(**DP**).
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau régional. ►** _[MISE …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau France entière …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau département, par grand secteur d'activité. ►** _[MISE …
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Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau régional, par secteur d'activité au niveau …
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série trimestrielle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière ventilées par secteur d'activité …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre …
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