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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Périmètre d'intervention EPFL sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 25 Sept 2025

    Périmètres d'opérations faisant l'objet d'une convention de portage avec l'EPFL (établissement public foncier local …

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  2. data.gouv.fr

    Aide à l’exemplaire des titres de presse portés

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … 2023, qui abroge le fonds d'aide au portage de la presse et remplace l'aide mise en …

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  3. data.gouv.fr

    Établissements labellisés Euroscol

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026

    … s'inscrivant dans une dynamique européenne, par le portage et la participation à des projets et par la …

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  4. data.gouv.fr

    Initiatives d’urbanisme transitoire

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Nov 2024

    … Région. * Commune et département concernés * Titre du projet * Portage * Description * Montant voté * Abandon ("Oui" pour les projets arrêtés …

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  5. data.gouv.fr

    Élus de l'EPFL des Collectivités de Côte-d'Or (Établissement Public Foncier Local)

    Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022

    … Le portage foncier réalisé par l'Établissement Public Foncier Local (EPFL) des collectivités de Côte-d'Or est …

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  6. data.gouv.fr

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026

    … aide humaine (aide à la personne, aux tâches ménagères, garde de nuit, frais de portage de repas, aide …

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  7. data.gouv.fr

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile par EPCI en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026

    … aide humaine (aide à la personne, aux tâches ménagères, garde de nuit, frais de portage de repas, aide …

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  8. data.gouv.fr

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile par commune en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026

    … aide humaine (aide à la personne, aux tâches ménagères, garde de nuit, frais de portage de repas, aide …

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  9. data.gouv.fr

    Lauréats de l'appel à projets « Île-de-France zéro plastique »

    Région Île-de-FranceUpdated 30 Sept 2026

    … contenants réemployables. * **Portage de repas à domicile zéro plastique** — suppression du plastique dans le portage de repas aux …

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