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146 datasets for “permis”
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Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… fr/dicopub/#/dico#u_permis_location_s) Sectorisation des permis de louer, des permis de diviser et des …
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Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Jun 2020
Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire depuis 2010. * * * L’aide au permis de …
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HABITATION - Nombre_permis (logements + locaux)
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type et par commune (2006-2016) - données arrêtées à fin …
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Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par commune depuis 2010. * * * L’aide au …
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Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par intercommunalité depuis 2010. * * * L’aide au …
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Autorisations d'urbanisme - Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 Jun 2026
… Annuelle. **Liste des autorisations d'urbanisme publiées :** permis de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager …
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Données ADS_année 2016
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2017
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2019
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2021
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2018
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 7 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2020
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2022
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2023
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Jul 2024
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jul 2019
Nombre de personnes bénéficiant d'une aide à l'insertion (permis de conduire) depuis 2008. * * * L'objectif de …
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Permis de construire
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 30 Oct 2026
Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. * **Usages potentiels** La …
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Données ADS - année 2015
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Taux de réussite au permis B par département (1re présentation) — France 2025
centrestagepermis.frUpdated 20 Aug 2026
Taux de réussite à l'examen du permis B en première présentation, agrégé par département pour l'année …
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Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 29 Jul 2019
Nombre de personnes bénéficiant d'une aide à l'insertion (permis de conduire) par intercommunalité depuis 2008. * * * L …
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Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Nov 2018
Nombre de personnes bénéficiant d'une aide à l'insertion (permis de conduire) par commune depuis 2008. * * * L …
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