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476 datasets for “particulier”

  1. data.gouv.fr

    Alignement particulier des constructions (PLUi)

    Ville d'AgenUpdated 1 Aug 2018

    Alignement particulier des constructions (PLUi)

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  2. data.gouv.fr

    Déchèteries à destination des particuliers

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 5 Sept 2023

    Inventaire des déchèteries dédiées aux particuliers.

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  3. data.gouv.fr

    Aides Régionales aux Economies d'Energie pour les Particuliers (AREEP)

    Région des Pays de la LoireUpdated 1 Dec 2025

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  4. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2018

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Apr 2020

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2018 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2018. _Source …

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  5. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2018

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Apr 2020

    Données sur les particuliers employeurs en 2018 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2018. _Source_ : Acoss …

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  6. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2019

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Dec 2020

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2019 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2019. _Source …

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  7. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2020

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jan 2022

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2020 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2020. _Source …

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  8. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2019

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Dec 2020

    Données sur les particuliers employeurs en 2019 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2019. _Source_ : Acoss …

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  9. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2020

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jan 2022

    Données sur les particuliers employeurs en 2020 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2020. _Source_ : Acoss …

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  10. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2021

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 4 Jan 2023

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2021 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …

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  11. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2022

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 23 Jan 2024

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2022 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …

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  12. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2023

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Dec 2024

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2023 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …

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  13. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2024

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Sept 2025

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2024 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …

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  14. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2025

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Oct 2026

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2025 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …

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  15. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2021

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 4 Jan 2023

    Données sur les particuliers employeurs en 2021 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  16. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2022

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 23 Jan 2024

    Données sur les particuliers employeurs en 2022 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  17. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2023

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Dec 2024

    Données sur les particuliers employeurs en 2023 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  18. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2024

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Sept 2025

    Données sur les particuliers employeurs en 2024 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  19. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2025

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Oct 2026

    Données sur les particuliers employeurs en 2025 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  20. data.gouv.fr

    Fréquentation des déchetteries du territoire de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Dec 2025

    Fréquentation des déchetteries (particuliers et professionnels).

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