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  1. data.gouv.fr

    PAP2023 Programme Titre Pluriannuel

    Ministères économiques et financiersUpdated 10 Mar 2023

    PAP2023 Programme Titre Pluriannuel

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  2. data.gouv.fr

    Relevé des lépidoptères (papillons) en forêt de Buzet

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 5 Dec 2016

    Relevé des lépidoptères (papillons) en forêt de Buzet

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  3. data.gouv.fr

    PLF 2025 - Performance de la dépense (PAP)

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    Liste des objectifs, indicateurs et sous-indicateurs des Projets annuels de performance (PAP) 2025.

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  4. data.gouv.fr

    Recyclage de papiers

    Fleury-sur-OrneUpdated 2 Apr 2019

    Tonnage de papiers collecté et recyclé par le SYVEDAC au sein des services de la Ville. Les déchets …

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  5. data.gouv.fr

    Projets annuels de performances (PAP) 2023 - Objectifs et indicateurs de performance

    Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2022

    Projets annuels de performances (PAP) 2023 - Objectifs et indicateurs de performance

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  6. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Rillieux-la-Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026

    Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …

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  7. data.gouv.fr

    Les Papilles impressionnistes

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2024

    La Région Île-de-France organise l’opération « Les Papilles impressionnistes », du 1er au 30 juin 2024, dans …

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  8. data.gouv.fr

    Subventions de la commune de Rillieux-la-Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026

    Les collectivités locales de plus de 3 500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions …

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  9. data.gouv.fr

    Catalogue de données de la Ville de Rillieux-la-Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026

    Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie …

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  10. data.gouv.fr

    Données essentielles du budget de la commune de Rillieux-la-Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026

    Les collectivités locales ont pour obligation règlementaire de publier les données essentielles de leur budget dans un format …

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  11. data.gouv.fr

    Prévention des inondations

    Toulouse métropoleUpdated 22 Jan 2026

    Le montant investi pour la prévention des inondations est indiqué en €.

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  12. data.gouv.fr

    Programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI) en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 21 Aug 2020

    Cette donnée représente le périmètre des programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI). Les PAPI sont des …

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  13. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), données des annexes projet annuel de performance (PAP)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Compléments de données : * Budget général (BG) par mission sur l’axe destination et par titre (axe nature) * Budgets …

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  14. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), données des annexes projet annuel de performance (PAP)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Compléments de données : * Budget général (BG) par mission sur l’axe destination et par titre (axe nature) * Budgets …

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  15. data.gouv.fr

    Calendrier de collecte en porte à porte pour le territoire de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 11 Dec 2025

    Calendrier de collecte des déchets en PAP pour le territoire de Cap Atlantique, par secteur de collecte.

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  16. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021), données du PLF et des annexes projet annuel de performance (PAP)

    Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2020

    Données issues du projet de loi de finances (PLF) pour 2021 et de ses annexes, à savoir : * Nomenclatures …

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  17. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2022 (PLF 2022), données du PLF et des annexes projet annuel de performance (PAP)

    Ministères économiques et financiersUpdated 7 Oct 2021

    Données issues du projet de loi de finances (PLF) pour 2022 et de ses annexes, à savoir : * Nomenclatures …

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  18. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2020 (PLF 2020), données du PLF et des annexes projet annuel de performance (PAP)

    Ministères économiques et financiersUpdated 2 Oct 2019

    Données issues du projet de loi de finances (PLF) pour 2020 et de ses annexes, à savoir : \- Nomenclatures …

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  19. data.gouv.fr

    Secteurs de collecte en porte à porte pour le territoire de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2024

    Secteurs de collecte des déchets en Porte à Porte pour le territoire de Cap Atlantique.

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  20. data.gouv.fr

    Marchés publics de la commune de Rillieux-la-Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 19 Sept 2025

    … et de services, la ville de Rillieux-la-Pape doit conclure un marché public avec un fournisseur ou …

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“pap” datasets · Open Data Finder