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  1. data.gouv.fr

    Laboratoires d'analyses médicales VIHTEST

    Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026

    … En 2020 l’opération est reconduite et il possible de faire un test du VIH sans ordonnance pris …

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  2. data.gouv.fr

    Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 11 Nov 2026

    … la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des actes.

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  3. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2015 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2015 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  4. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2018 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2018 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  5. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2014 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  6. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2017 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2017 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  7. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2016 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2016 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  8. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2019 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2019 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  9. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2020 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2020 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  10. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2021 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2021 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  11. data.gouv.fr

    Conseillères et conseillers métropolitains de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … de la Métropole de Lyon, conformément à l'ordonnance 2014-1539 du 19 décembre 2014. Les conseillers métropolitains …

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  12. data.gouv.fr

    Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon

    GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022

    … Il est remplacé par le jeu de données "actes" suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 …

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  13. data.gouv.fr

    TISSEO - Itinéraires

    Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026

    … Un itinéraire est une suite ordonnée de tronçons inter-arrêts desservant une suite ordonnée d'arrêts. La géométrie …

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  14. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Cette classe d'objets gère comme une suite ordonnée les documents d'urbanisme en projet ou ayant été …

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  15. data.gouv.fr

    Recueil des Actes Administratifs de la Ville de Besançon

    Ville de BesanconUpdated 6 Jul 2022

    … Il est remplacé par le jeu de données "actes" suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 …

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  16. data.gouv.fr

    Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2019

    … En 2010, la loi Grenelle II a autorisé le gouvernement à - par voie d'ordonnance - rénover le code …

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  17. data.gouv.fr

    Bannissement des députés de la Convention nationale ayant voté la mort du roi Louis XVI (1816)

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    L'article 7 de la loi du 12 janvier 1816, dite "loi des régicides", ordonne le bannissement à …

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  18. data.gouv.fr

    Maison d'assistants maternels en Mayenne

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Jan 2023

    … Selon l’ordonnance n° 2021-611 du 19 mai 2021 relative aux services aux familles, l'assistant maternel …

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  19. data.gouv.fr

    Budget 2017 - Région des Pays de la Loire - Autorisations de programmes

    Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020

    … pour l'Etat article 12 de l'ordonnance organique relative aux lois de finances modifiée par la loi …

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  20. data.gouv.fr

    Régies d'avances et de recettes

    Commune d'AngletUpdated 12 May 2025

    … des agents placés sous l'autorité de l'ordonnateur et la responsabilité du trésorier, d'exécuter de manière …

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