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86 datasets for “ordonnance”
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Laboratoires d'analyses médicales VIHTEST
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
… En 2020 l’opération est reconduite et il possible de faire un test du VIH sans ordonnance pris …
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Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 11 Nov 2026
… la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des actes.
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Compte administratif (CA) 2015 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2015 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2018 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2018 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2014 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2017 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2017 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2016 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2016 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2019 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2019 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2020 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2020 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2021 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2021 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Conseillères et conseillers métropolitains de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… de la Métropole de Lyon, conformément à l'ordonnance 2014-1539 du 19 décembre 2014. Les conseillers métropolitains …
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Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022
… Il est remplacé par le jeu de données "actes" suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 …
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TISSEO - Itinéraires
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… Un itinéraire est une suite ordonnée de tronçons inter-arrêts desservant une suite ordonnée d'arrêts. La géométrie …
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Document d'urbanisme (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Cette classe d'objets gère comme une suite ordonnée les documents d'urbanisme en projet ou ayant été …
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Recueil des Actes Administratifs de la Ville de Besançon
Ville de BesanconUpdated 6 Jul 2022
… Il est remplacé par le jeu de données "actes" suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 …
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Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France
Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2019
… En 2010, la loi Grenelle II a autorisé le gouvernement à - par voie d'ordonnance - rénover le code …
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Bannissement des députés de la Convention nationale ayant voté la mort du roi Louis XVI (1816)
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
L'article 7 de la loi du 12 janvier 1816, dite "loi des régicides", ordonne le bannissement à …
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Maison d'assistants maternels en Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Jan 2023
… Selon l’ordonnance n° 2021-611 du 19 mai 2021 relative aux services aux familles, l'assistant maternel …
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Budget 2017 - Région des Pays de la Loire - Autorisations de programmes
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
… pour l'Etat article 12 de l'ordonnance organique relative aux lois de finances modifiée par la loi …
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Régies d'avances et de recettes
Commune d'AngletUpdated 12 May 2025
… des agents placés sous l'autorité de l'ordonnateur et la responsabilité du trésorier, d'exécuter de manière …
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